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Disposition générale
Toutes les commissions sont indiquées hors taxes.
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1-Services relatifs aux comptes
1- Ouverture de comptes de chèques, de comptes courants ou de comptes sur carnet
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Ouverture de comptes de chèques, de comptes courants ou de comptes sur carnet
Gratuit
2- Délivrance de carnets de chèques
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Délivrance de carnets de chèques
2.1- Au guichet
Gratuit
2.2- Envoi sous plis recommandé avec accusé de réception
a-à la clientèle des résidents
25 DH
b-à la clientèle des non résidents
30 DH
3- Délivrance de lettres–chèques
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Délivrance de lettres–chèques
Récupération des frais à l’identique
4- Changement des éléments d'identification du compte
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Changement des éléments d'identification du compte
Gratuit
5- Frais de tenue de comptes
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Frais de tenue de comptes
5.1- Comptes de chèques, comptes courants actifs et compte en Dirham convertible
a-Comptes chèque et en dirham convertible
14 DH par Mois
b-Comptes courants
45 DH par trimestre
5.2- Comptes MDM actifs
a-ayant un solde < ou = à 20.000 DH
10 DH par mois
b-ayant des soldes dépôts créditeurs > à 20.000 DH
Exonéré
5.3- Compte en Devise
Gratuit
5.4- Comptes sur carnet
Gratuit
5.5- Comptes inactifs
a-Client MDM
Gratuit
b-Autres
50 DH par trimestre
5.6- Comptes gelés allant de 1 an à 3 ans
a-client MDM
60 DH par tirmestre
b-Autres
100 DH par trimestre
5.7- Comptes gelés plus de 3 ans
100 DH par tirmestre
6- Frais de gestion de comptes
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Frais de gestion de comptes
6.1- Comptes relatifs aux suspens clientèle dont la durée est supérieure à 24 mois
187 DH/an
6.2- Comptes en déshérence
50 DH par trimestre
7- Frais d'intervention
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Frais d'intervention
7.1- valeur <= 2000DHs
20 DHs HT
7.2- 2000 < valeur <= 10000 Dhs
50 Dhs HT
7.3- valeur > 10000 Dhs
200 Dhs HT
8- Délivrance d'attestations de solde
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Délivrance d'attestations de solde
20 DH par attestation
9- Délivrance d'attestations bancaires
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Délivrance d'attestations bancaires
9.1- Attestations de capacité financière
100 DH par attestation
9.2- Autres attestations
20 DH par attestation
9.3- Demande d’attestation du relevé d’identité bancaire
Gratuit
10- Opposition sur perte ou vol de livret d'épargne
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
10- Opposition sur perte ou vol de livret d'épargne
100 DH
11- Délivrance de tableaux d'échelles d'intérêts
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
11- Délivrance de tableaux d'échelles d'intérêts
25 DH pour les 3 premières pages de l’extrait et 10 DH pour chaque page supplémentaire avec un max de 250 DH
12- Blocage de comptes (saisies arrêts et saisies conservatoires)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
12- Blocage de comptes (saisies arrêts et saisies conservatoires)
500 DH
13- Délivrance d'extrait de compte en agence
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
13- Délivrance d'extrait de compte en agence
10 DH par folio
14- Envoi du relevé mensuel de compte au client
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
14- Envoi du relevé mensuel de compte au client
Gratuit
15- Clôture de comptes
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
15- Clôture de comptes
15.1- à la demande du client
Gratuit
15.2- à l'initiative de la Banque
Gratuit
16- Mutation de compte
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
16- Mutation de compte
16.1- A la demande du client
Gratuit
16.2- A l'initiative de la Banque
Gratuit
17- Règlement de succession
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
17- Règlement de succession
17.1- Montant de la succession inférieur à 5 000 DH
150 DH (dans la limite du solde)
17.2- Montant de la succession supérieur à 5 000 DH
1‰ du montant avec un min de 250 DH et un max de 2000 DH
- 1??? ?????? ????? ?? ?????? ????? ?? ?????? ??? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1??? ?????? ????? ?? ?????? ????? ?? ?????? ??? ??????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2????? ????? ???????
-1.2 ?? ??????
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-2.2 ??????? ??????? ?????? ?? ????? ????????
- a ??????? ????????
25 ????
- b ??????? ??? ????????
30 ????
- 3????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3????? ?????
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- 4????? ?????? ????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4????? ?????? ????? ??????
???????
- 5???? ????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 5???? ????? ????????
-1.5 ???????? ?????? ????????? ??????? ?????? ????????? ??????? ?????? ???????
- a ?????? ?????? ?????? ??????? ???????
14 ???? ?? ?????
- b ???????? ???????
45 ???? ??? ????
-2.5 ?????? ?????? ?????? ??????
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10 ???? ?? ?????
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-3.5 ???? ???????
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50 ???? ??? ????
-6.5 ?????? ????? ?????? ?? ??? ??? 3 ?????
- a ????? ?????? ??????
60 ???? ??? ??? ????
- b ?????
100???? ?? ??? ??????
-7.5 ?????? ????? ????? ?? 3 ?????
100???? ??? ??? ???
- 6???? ????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 6???? ????? ????????
-1.6 ???????? ???????? ?????? ?????? ???? ???? ?? 24 ?????
187 ???? / ?????
-2.6 ?????? ???? ???? ??????
50 ???? ??? ????
- 7 ?????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 7 ?????? ??????
-1.7 ?????? <= 2000 ????
20 ???? ??? ?????? ???????
-2.7 2000
50 ?????? ??? ?????? ???????
-3.7 ??????> 10000 ????
200 ???? ???? ???????
- 8 ????? ?????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 8 ????? ?????? ??????
20 ???? ??? ?????
- 9 ????? ???????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 9 ????? ???????? ???????
-1.9 ?????? ?????? ???????
100 ???? ??? ?????
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20 ???? ??? ?????
-3.9 ??? ????? ??? ?????? ???????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 10???? ??? ???? ?? ???? ???? ???????
100 ????
- 11????? ????? ??????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 11????? ????? ??????? ???????
25 ???? ??????? ?????? ?????? ?? ??? ?????? ? 10 ???? ??? ???? ?????? ??? ???? 250 ????
- 12????? ???????? (??? ???? ?? ?????)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 12????? ???????? (??? ???? ?? ?????)
100 ????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 13????? ??? ???? ?? ???????
10 ???? ??? ????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 14????? ??? ?????? ?????? ??????
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- 15????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 15????? ????????
-1.15 ???? ??? ??? ??????
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-2.15 ??????? ?? ?????
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- 16????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 16????? ??????
-1.16 ???? ??? ??? ??????
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-2.16 ??????? ?? ?????
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- 17????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 17????? ?????
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(?? ???? ?????? ??????) 150 ????
-2.17 ???? ????? ???? ?? 5000 ????
‰1?? ?????? ?? ?? ???? 250???? ? ?? ???? ????2000
3-Services relatifs aux mouvements de fonds
1- Versements d'espèces
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Versements d'espèces
1.1- Auprès de l'agence tenant le compte
Gratuit
Le lendemain ouvrable. Pour les comptes sur carnet, le premier jour de la quinzaine suivant.
1.2- Auprès d'une autre agence du Groupe Banques Populaires
Gratuit
Le lendemain ouvrable
1.3- Sur un compte en Devise
a-Autre clientèle
1,5‰ minimum de 50 DH
b-Clientèle des MDM
1‰ minimum de 5 DH
2- Retraits d'espèces
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Retraits d'espèces
2.1- Auprès de l'agence tenant le compte
a-sur présentation d'un chèque client
Gratuit
La veille ouvrable
b-sans chèque
-Client ne détenant pas de chéquier ou de carte de retrait
Gratuit
La veille ouvrable
-Client détenant un chéquier ou carte de retrait
•Pour la clientèle des MDM
25 DH
La veille ouvrable
•Pour autres clientèle
25 DH
La veille ouvrable
c-sur présentation d'un carnet d'épargne
Gratuit
Le dernier jour de la quinzaine précédent le retrait
d-sur un compte en Devise
-Autre Clientèle
1,5‰ minimum de 50 DH
-Clientèle des MDM
1‰ minimum de 5 DH
2.2- Auprès d'une autre agence du Groupe Banques Populaires
a-sur presentation d'un chèque client
20 DH
La veille ouvrable
b-sur presentation d'un carnet d'epargne
-Montant inférieur ou égal à 1000 DH
Gratuit
Le dernier jour de la quinzaine précédent le retrait
-Montant supérieur à 1000 DH
10 DH
Le dernier jour de la quinzaine précédent le retrait
2.3- Sur présentation d'un chèque de banque
Gratuit
2.4- Auprès d'un distributeur automatique du réseau Banques Populaires
Gratuit
La veille ouvrable
2.5- Par cash-Advance auprès d'un guichet du réseau Banques Populaires
10 DH
La veille ouvrable
3- Echanges de monnaie fiduciaire au guichet (billets de banque et monnaie divisionnaire)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Echanges de monnaie fiduciaire au guichet (billets de banque et monnaie divisionnaire)
Gratuit
4- Virements de fonds émis sur le Maroc
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Virements de fonds émis sur le Maroc
4.1- Emission de virements par la clientèle des particuliers, au profit d'un compte ouvert à la BP
Gratuit
Le jour de l’opération. Pour les comptes sur carnet : le 1er jour de la quinzaine suivant le virement
4.2- Emission de virements par la clientèle autres que particuliers, au profit d'un compte ouvert à la BP
15 DH
Le jour de l’opération. Pour les comptes sur carnet : le 1er jour de la quinzaine suivant le virement
4.3- Virement ordinaire: Vers une banque confrère
20 DH
Le jour de l’opération
4.4- Virements de masse
10 DH par virement
4.5- Virement instantané canal digital
A partir de 5 DH
Le jour de l'opération. Pour les comptes sur carnet. Le 1er jour de la quinzaine suivant le virement
5- Virements de fonds reçus
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Virements de fonds reçus
Gratuit
Le jour de l’opération
6- Chaabi Cash (Mise à disposition des fonds)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Chaabi Cash (Mise à disposition des fonds)
6.1- Commission de prise en charge
3‰ du montant, avec un minimum de 30 DH
J
6.2- Commission de règlement
a-mise à disposition en faveur d'un bénéficiaire
Gratuit
b-mise à disposition en faveur des Caisses de Prévoyance et de l'Entraide Nationale
Gratuit
6.3- Frais de gestion des mises à disposition non réclamées
15 DH par trimestre
7- Règlement des chèques « Allocations familiales » émis par la CNSS
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Règlement des chèques « Allocations familiales » émis par la CNSS
10 DH
8- Règlement des bons « Indemnités journalières maladie » et maternité émis par la CNSS
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Règlement des bons « Indemnités journalières maladie » et maternité émis par la CNSS
10 DH
9- Rapatriement de devises de l'étranger
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Rapatriement de devises de l'étranger
9.1- Clientèle des résidents
1,5‰ minimum de 50 DH
Frais de dossier 30 DH
J+4
9.2- Clientèle des MRE
1‰ si montant > ou = à 1000 DH
Frais de dossier 30 DH
10- Transferts de devises à l'étranger
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
10- Transferts de devises à l'étranger
1,5‰ par valeur, minimum de 50 DH
Frais Swift 50 DH + Frais de dossier 30 DH
11- Bladi Cash (transfert d’argent espèces)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
11- Bladi Cash (transfert d’argent espèces)
1‰ du montant transféré
12- "Bladi compte(transfert vers un compte BP) "
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
12- "Bladi compte(transfert vers un compte BP) "
1‰ du montant transféré
13- Bladi check(transfert vers un compte BP par chèque en euro)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
13- Bladi check(transfert vers un compte BP par chèque en euro)
1‰ du montant transféré
14- Bladi Prelev(transfert par prélèvement automatique.)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
14- Bladi Prelev(transfert par prélèvement automatique.)
1‰ du montant transféré
15- Bladi Vir (transfert par virement émis d'un compte bancaire à l'étranger)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
15- Bladi Vir (transfert par virement émis d'un compte bancaire à l'étranger)
1‰ du montant transféré
16- Bladi Bolletino (transfert en espèces de l'Italie vers le compte au Maroc)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
16- Bladi Bolletino (transfert en espèces de l'Italie vers le compte au Maroc)
1‰ du montant transféré
17- Bladi IDEAL (transfert d'argent compte à compte par internet à partir des Pays-Bas)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
17- Bladi IDEAL (transfert d'argent compte à compte par internet à partir des Pays-Bas)
1‰ du montant transféré
18- Autres services de transfert à partir de l'étranger
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
18- Autres services de transfert à partir de l'étranger
1‰ du montant transféré
19- Chaabi Cash International
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
19- Chaabi Cash International
19.1- Crédit en compte
1‰ Min 5 DH
19.2- Mise à disposition
Selon le Partenaire
20- Chaabi Express
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
20- Chaabi Express
3 ‰ du montant, avec un minimum de 30 DH
J
21- Règlement de transfert Moneygram
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
21- Règlement de transfert Moneygram
Gratuit
22- Recharge carte L'hbab
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
22- Recharge carte L'hbab
22.1- Recharge Ponctuelle
20 DH / opération
22.2- Recharge Périodique automatique
10 DH / par prélèvement
23- Recharge carte Bladi
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
23- Recharge carte Bladi
5 DH
24- Titre Interbancaire de Paiement
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
24- Titre Interbancaire de Paiement
1‰ du montant transféré
25- Chaabi TASDID (GPA)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
25- Chaabi TASDID (GPA)
25.1- pour les clients
10 DH
25.2- pour les clients via SIMT (prélèvements émis par confrères)
15 DH
25.3- pour les Organismes Prestataires de Services
5 DH
26- Emission de chèque en devises
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
26- Emission de chèque en devises
100 DH par chèque
27- Tradenet
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
27- Tradenet
Gratuit
28- BP PAY TRACKER
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
28- BP PAY TRACKER
25 DH/mois
29- BP TRADE REPORT
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
29- BP TRADE REPORT
50 DH/mois (GE-PME)
4-????? ?????? ?????? ???????
- 1????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1????? ??????
-1.1 ??? ??????? ???? ????? ??????
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-2.1 ??? ????? ???? ??????? ????? ??????
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-3.1 ??? ???? ???????
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1.5 ‰ ??? ???? 50 ????
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1 ‰ ??? ???? 5 ????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2????? ??????
-1.2 ??? ??????? ???? ???? ??????
- a ??? ????? ??? ??????
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??? ????? ??????
- b ???? ???
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25?????
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1.5 ‰ ??? ???? 50 ????
????? MDM
1 ‰ ??? ???? 5 ????
-2.2 ??? ????? ???? ????? ??????? ????? ??????
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??? ????? ??????
- b ??? ????? ???? ???????
?????? ??? ?? ?? ????? 1000 ????
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?????? ???? ?? 1000 ????
10 ?????
????? ?????? ?? ????????? ???????? ????????
-3.2 ??? ????? ??? ????
???????
-4.2 ??? ???? ??? ?? ???? ?????? ????? ??????
???????
??? ????? ??????
-5.2 ?? ???? ????? ??? ??? ???? ???? ????? ?????? ????? ??????
10 ????
??? ????? ??????
- 3????? ??????? ??????? ??????? (??????? ??????? ???????? ????????)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3????? ??????? ??????? ??????? (??????? ??????? ???????? ????????)
???????
- 4????????? ??????? ??????? ?? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4????????? ??????? ??????? ?? ??????
-1.4 ????? ??????? ?? ??? ????? ?????? ????? ???? ????? ??? ????? ??????
???????
??? ???????. ??????? ??????? ???? ???????: ????? ????? ?? ????????? ???????? ???????
-2.4 ????? ??????? ?? ??? ????? ??? ??????? ????? ???? ????? ??? ????? ??????
15 ?????
??? ???????. ??????? ??????? ???? ???????: ????? ????? ?? ????????? ???????? ???????
-3.4 ??? ??? ?????
20 ????
??? ???????
-4.4 ????????? ????????
10????? ???????
-5.4 ????? ???? ??? ??????? ???????
?????? ?? 5?????
- 5????????? ??????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 5????????? ??????? ????????
???????
??? ???????
- 6?????? ??? (??? ??????? ??? ???????)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 6?????? ??? (??? ??????? ??? ???????)
-1.6 ????? ??????
3 ?? ?????? ??? ???? 30 ????
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-2.6 ????? ???????
- a ??? ????? ??? ???? ????????
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- b ??? ????? ??? ???? ?????? ????????? ???????? ??????
???????
-3.6 ?????? ????? ?????? ????? ??? ?????? ??? ??????? ???
15 ???? ??? ??? ?????
- 7????? ??????? "???????? ???????" ??????? ?? ??????? ?????? ?????? ?????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 7????? ??????? "???????? ???????" ??????? ?? ??????? ?????? ?????? ?????????
10 ????
- 8????? ????? "??????? ?????? ?? ????? ? ???????" ??????? ?? ??????? ?????? ?????? ?????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 8????? ????? "??????? ?????? ?? ????? ? ???????" ??????? ?? ??????? ?????? ?????? ?????????
10 ????
- 9????? ??????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 9????? ??????? ????????
-1.9 ??????? ????????
1.5 ‰ ??? ???? 50 ????
???? ????? 30 ?????
? + 4
-2.9 ??????? ???????? ???????? ???????
1 ‰ ??? ??? ??????> ?? = 1000 ????
???? ????? 30 ?????
- 10????? ??????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 10????? ??????? ??????
1.5 ‰ ??? ???? ? ??? ???? 50 ????
???? Swift 50 ???? + ???? ????? 30 ????
- 11????? ??? (????? ????)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 11????? ??? (????? ????)
‰1 ?? ?????? ??????
- 12???? Bladi (????? ??? ???? bp)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 12???? Bladi (????? ??? ???? bp)
‰1 ?? ?????? ??????
- 13(????? ??? ???? ????? ?????? ?????? ???????) Bladi Check
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 13(????? ??? ???? ????? ?????? ?????? ???????) Bladi Check
‰1 ?? ?????? ??????
- 14(??????? ?? ???? ???????? ????????.)Bladi prelev
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 14(??????? ?? ???? ???????? ????????.)Bladi prelev
‰1 ?? ?????? ??????
- 15(????? ??? ????? ???? ?? ???? ???? ???????)Bladi vir
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 15(????? ??? ????? ???? ?? ???? ???? ???????)Bladi vir
‰1 ?? ?????? ??????
- 16(????? ???? ?? ??????? ?????? ?? ??????)Bladi Bolletino
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 16(????? ???? ?? ??????? ?????? ?? ??????)Bladi Bolletino
‰1 ?? ?????? ??????
- 17(????? ??????? ?? ???? ??? ???? ??? ???????? ?? ??????)Bladi ideal
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 17(????? ??????? ?? ???? ??? ???? ??? ???????? ?? ??????)Bladi ideal
‰1 ?? ?????? ??????
- 18????? ??? ???? ?? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 18????? ??? ???? ?? ??????
‰1 ?? ?????? ??????
- 19?????? ??? ????????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 19?????? ??? ????????????
-1.19 ??? ??????
1 ‰ ?? ???? 5 ????
-2.19 ??? ??? ??????
??? ??????
- 20?????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 20?????? ???????
3 ?? ?????? ??? ???? 30 ????
?
- 21????? ????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 21????? ????? ????????
???????
- 22????? ????? L'hbab
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 22????? ????? L'hbab
-1.22 ????? ?????
20 ???? / ?????
-2.22 ????? ????? ???????
10 ???? / ??? ??????
- 23????? ????? Bladi
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 23????? ????? Bladi
5 ?????
- 24??? ?? ??? ?????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 24??? ?? ??? ?????? ??????
1 ?? ?????? ??????
- 25?????? ????? (?????? ????????)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 25?????? ????? (?????? ????????)
-1.25 ???????
10 ????
-2.25 ??????? ??? SIMT (???????? ?????? ?? ?????????)
15 ?????
-3.25 ??????? ????? ???????
5 ?????
- 26????? ??? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 26????? ??? ???????
100 ???? ?? ???? ?????
- 27Tradenet
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 27Tradenet
???????
- 28BP PAY TRACKER
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 28BP PAY TRACKER
?????/25 ?????
- 29????? BP TRADE
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 29????? BP TRADE
50?????/?????(??????? ??????- ???????? ??????? ? ????????) 39????/ ????? (??????? ??????? ???)
5-Services relatifs aux chèques en dirhams
1- Encaissement simple
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Encaissement simple
1.1- Chèque Normal
a-Tiré sur une Banque Populaire
5 DH par chèque
J+1
b-Tiré sur une Banque confrère
5 DH par chèque
J+2
1.2- Chèques auto
Gratuit
Jour de l'opération
1.3- Chèques de banque
Gratuit
2- Encaissement de bordereaux de cotisation CNSS à la charge du donneur d'ordre
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Encaissement de bordereaux de cotisation CNSS à la charge du donneur d'ordre
9,45 DH par bordereau
3- Encaissement avec crédit immédiat
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Encaissement avec crédit immédiat
3.1- Chèques tirés sur les Banques Populaires
5 DH par chèque
J+1
3.2- Chèques tirés sur banques confrères
5 DH par chèque
J + 2
4- Demande d'avis de sort
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Demande d'avis de sort
10 DH par chèque
5- Retour de chèque impayé au cédant
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Retour de chèque impayé au cédant
25 DH par chèque
6- Déclaration au Service Central des Incidents de Paiement
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Déclaration au Service Central des Incidents de Paiement
100 DH par chèque
7- Demande de représentation de chèque
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Demande de représentation de chèque
10 DH par chèque
8- Protestation de chèques impayés
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Protestation de chèques impayés
500 DH par chèque
9- Opposition au paiement de chèques
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Opposition au paiement de chèques
9.1- la clientèle des particuliers
Gratuit
9.2- la clientèle des professionnelles et entreprises
50 DH par chèque avec un plafond de 250 DH pour une plage de séries
10- Certification de chèques
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
10- Certification de chèques
25 DH par chèque
Jour de l'opération
11- Délivrance de chèques de banque
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
11- Délivrance de chèques de banque
25 DH par chèque
Jour de l'opération
12- Délivrance de carnet de chèques auto
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
12- Délivrance de carnet de chèques auto
12.1- Chéquier de 20 formules
20 DH par chéquier
12.2- Chéquier de 40 formules
33 DH par chéquier
13- Annulation de chèques certifiés, chèques auto, de chèques de banques ou de chèques BAM
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
13- Annulation de chèques certifiés, chèques auto, de chèques de banques ou de chèques BAM
20 DH par chèque
14- Rejet de chèque pour motif de vice de forme
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
14- Rejet de chèque pour motif de vice de forme
Gratuit
15- Annulation d'opposition du chèque
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
15- Annulation d'opposition du chèque
25 DH par chèque
16- Certificat sur retour impayé (CRP)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
16- Certificat sur retour impayé (CRP)
50 DH par certificat
17- Destruction d'un carnet de chèque après délai de conservation
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
17- Destruction d'un carnet de chèque après délai de conservation
50 DH/carnet de chèque
6-????? ?????? ???????? ???????
- 1????? ????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1????? ????
-1.1 ??? ????
- a ????? ??? ????? ??????
5 ???? ??? ???
? + 1
- b ????? ??? ??? ??? ?? ??????
5 ???? ??? ???
? + 2
-2.1 ????? ????
???????
??? ???????
-3.1 ????? ?????
???????
- 2????? ????? ?????? ??????? ?????? ?????? ????????? ??? ???? ???? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2????? ????? ?????? ??????? ?????? ?????? ????????? ??? ???? ???? ?????
9.45 ???? ??? ???
- 3????? ?? ??? ????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3????? ?? ??? ????
-1.3 ??????? ???????? ??? ?????? ???????
5 ???? ??? ???
? + 1
-2.3 ????? ?????? ??? ???? ???? ?? ??????
5 ???? ??? ???
? + 2
- 4??? ????? ????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4??? ????? ????
10 ???? ??? ???
- 5????? ??? ???? ????? ??? ????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 5????? ??? ???? ????? ??? ????? ??????
10 ???? ??? ???
- 6??????? ???????? ???????? ?????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 6??????? ???????? ???????? ?????? ?????
100 ???? ?? ???? ?????
- 7??? ????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 7??? ????? ?????
10 ???? ??? ???
- 8???? ??? ??????? ??? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 8???? ??? ??????? ??? ???????
500 ???? ?? ???? ?????
- 9?????? ??? ??? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 9?????? ??? ??? ???????
-1.9 ????? ?? ???????
???????
-2.9 ????? ???????? ??????????
50???? ??? ??? ?? ??? 250 ???? ?????? ?? ???????
- 10????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 10????? ???????
15 ???? ?? ???? ?????
??? ???????
- 11????? ????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 11????? ????? ?????
15 ???? ?? ???? ?????
??? ???????
- 12????? ???? ????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 12????? ???? ????? ??????
-1.12 ???? ????? ???? ?? 20 ????
20 ???? ??? ???? ?????
-2.12 ???? ????? ???? ?? 40 ????
33 ???? ??? ???? ?????
- 13????? ??????? ??????? ????? ?? ????? ???? ?? ??????? ??????? ?? ????? ??? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 13????? ??????? ??????? ????? ?? ????? ???? ?? ??????? ??????? ?? ????? ??? ??????
15 ???? ?? ???? ?????
- 14??? ????? ???? ??? ????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 14??? ????? ???? ??? ????
???????
- 15????? ?????? ?? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 15????? ?????? ?? ?????
25 ????? ??? ???
- 16????? ??? ?????? ??? ??????? (CRP)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 16????? ??? ?????? ??? ??????? (CRP)
50????? ??? ?????
- 17????? ???? ??????? ??? ?????? ???? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 17????? ???? ??????? ??? ?????? ???? ?????
50 ???? ???????/ ?????
7-????? ?????? ???????? ???????
- 13????? ?????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 13????? ?????????
10 ???? ????
- 14???? ?????? (???????)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 14???? ?????? (???????)
??????? ??????? ????????
- 15????? ??????? ??????? ??? ????? ?????????? ????? ??? ??? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 15????? ??????? ??????? ??? ????? ?????????? ????? ??? ??? ??????
???????/15?????
- 1?????? ?? ??????? ???????? ??????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1?????? ?? ??????? ???????? ??????? ?????
10 ???? ????
??? ???????
- 2???? ?????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2???? ?????? ?????
-1.2 ??????? ??? ?????? ??? ????? (?? ?????)
10 ???? ????
? + 3 ????? ???????????
-2.2 ??????? ?? ??????? ??? ?????? (?? ?????)
10 ???? ????
E + 2 ???? ???????????
-3.2 ??????? ?? ??????? ?? ??? ????? ??????? ????? ??????
10 ???? ????
? + 2 ??? / ? + 2 ???
-4.2 ??????? ?? ??????? ?? ??? ????? ???? ??? ?????
10 ???? ????
E + 1 ?????? / ? + 1 ???
- 3???? ?????? ??? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3???? ?????? ??? ?????
-1.3 ??????? ??? ?????
10 ???? ????
? +8
-2.3 ???????? ?????????
10????? ??? ???????
?? + 8
- 4??????? ??? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4??????? ??? ??????
10 ???? ????
- 5??? ????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 5??? ????? ???????
10 ???? ????
??????: 6???? ? Telex: ????20 ???? DH?
- 6????? ??????? ???????? ???? ???? ????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 6????? ??????? ???????? ???? ???? ????? ??????
-1.6 ??????? ?? ???? ??????? ??????
10 ???? ????
-2.6 ?????????? ?? ???? ????? ?????? ?? ??????
25?????? ??? ???????
????? ?????????
-3.6 ??????? ?? ???? ????? ?????? ????????
10 ???? ????
??? ???????
- 7??? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 7??? ???????
10 ???? ????
- 8???? ??? ??????? ???????? ???? ????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 8???? ??? ??????? ???????? ???? ????
500 ???? ????
??? ???????
- 9??? ??????? ??????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 9??? ??????? ??????? ???????
10 ???? ????
??? ???????
- 10?????? ??? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 10?????? ??? ?????
25 ???? ????
- 11????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 11????? ???????
10 ???? ??? ??????
- 12????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 12????? ???????
10 ???? ????
8-Services relatifs aux effets en dirhams
1- Manipulation d'effets escomptés
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Manipulation d'effets escomptés
15 DH par effet
jour de l'opération
2- Effet sur place
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Effet sur place
2.1- Effet à vue inter banque (sur confrère)
10 DH par effet
J+3 cal
2.2- Effet à échéance inter banque (sur confrère)
10 DH par effet
E+2 cal
2.3- Effet à échéance ou à vue au sein des Banques Populaires
10 DH par effet
E+2 cal / J+2 cal
2.4- Effet à échéance ou à vue au sein de la même agence
10 DH par effet
E+1 cal / J+1 cal
3- Effet hors place
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Effet hors place
3.1- Effet à vue
10 DH par effet
J+8
3.2- Effet à échéance
10 DH par effet
E+8
4- Envoi à l'acceptation
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Envoi à l'acceptation
10 DH par effet
5- Demande d'avis de sort
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Demande d'avis de sort
10 DH par effet
Courrier : 6 DH, Télex : 20 DH,
6- Retour d'effets impayés au cédant
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Retour d'effets impayés au cédant
6.1- Effets pris à l'encaissement simple
25 DH par effet
6.2- Effets pris à crédit immédiat en valeur
25 DH par effet
Date d’échéance
6.3- Effets pris à crédit immédiat en intérêt
25 DH par effet
Jour de l’opération
7- Demande de représentation
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Demande de représentation
10 DH par effet
8- Protestation d'effets impayés
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Protestation d'effets impayés
500 DH par effet
Jour de l'opération
9- Paiement d'effets domiciliés
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Paiement d'effets domiciliés
10 DH par effet
Jour du règlement
10- Opposition au paiement
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
10- Opposition au paiement
25 DH par effet
11- Confirmation de domiciliation
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
11- Confirmation de domiciliation
10 DH par domiciliation
12- Changement de domiciliation
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
12- Changement de domiciliation
10 DH par effet
13- Prorogation de l'échéance
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
13- Prorogation de l'échéance
10 DH par effet
14- Lettre de Change Normalisé (LCN)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
14- Lettre de Change Normalisé (LCN)
Récupération des frais à l’identique
15- Restitution d'effets avant sa date d'échéance, à la demande du client.
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
15- Restitution d'effets avant sa date d'échéance, à la demande du client.
15 DH/LCN
9-Services relatifs aux Cautions et Avals
1- Délivrance de cautions et avals
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Délivrance de cautions et avals
1.1- Frais pour l'établissement d'actes ou d'avenants de caution
100 DH
1.2- Commission de cautions et d'aval
a-cautions et avals intégralement couverts par un « deposit » ou par une caution bancaire
1% l’an, minimum de 20 DH
b-cautions et avals non intégralement couverts par « deposit » ou par caution bancaire
2% l’an, minimum de 20 DH
10-????? ?????? ????????? ?????????
- 1????? ???????? ?????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1????? ???????? ?????????
-1.1 ?????? ????? ??????? ?? ??????? ???????
100 ????
-2.1 ????? ??????? ?????????
- a ?????? ??????? ???????? ????? ??????? ?? "???????" ?? ????? ????
1% ?? ????? ??? ???? 20 ????
- b ???????? ?????????? ???? ?? ?????? "???????" ?? ?????? ??????
2% ?? ????? ??? ???? 20 ????
11-Services de banque en ligne
1- Chaabi Net / Pocket Bank
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Chaabi Net / Pocket Bank
1.1- Frais d'abonnement
Gratuit
1.2- Services de consultations
Gratuit
1.3- Alertes mail
Gratuit
1.4- Recalcul du mot de passe
Gratuit
1.5- Services de paramétrage et de personnalisation
Gratuit
1.6- Commande de chéquier
Gratuit
1.7- Commande de carte
Gratuit
1.8- Opposition de carte
Gratuit
1.9- Emission d'un virement vers un compte détenu à la Banque Populaire
a-pour les particuliers
Gratuit
b-pour les entreprises
10 DH
1.10- Emission d'un virement vers un compte d'une autre Banque
a-pour les particuliers
10 DH
b-pour les entreprises
10 DH
1.11- Transfert cash vers GAB
2‰ du montant, avec un minimum de 20 DH
1.12- Transfert cash vers Agence
3 ‰ du montant, avec un minimum de 30 DH
1.13- Paiement de factures
Selon tarif en vigueur par facturier
2- Chaabi Mobile
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Chaabi Mobile
2.1- Frais d'abonnement
Gratuit
2.2- Frais d'utilisation du service
1 DH par message
3- Banquepopulaireentreprise.net
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Banquepopulaireentreprise.net
200 DH avec 6 mois de gratuité
4- Frais d'abonnement au service BP Connect
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Frais d'abonnement au service BP Connect
Gratuit
5- P@yDirect
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- P@yDirect
5.1- Frais abonnement
120 DH HT/ mois
5.2- tarif forfaitaire par opération
14 DH
12-????? ?????? ???????????
- 1Chaabi Net / Pocket Bank
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1Chaabi Net / Pocket Bank
???? ??? ?????? ? ????? ?????: ??? ???????? ?? ????? 1.70
-1.1 ?????? ????????
?????
-2.1 ????? ??????????
?????
-3.1 ??????? ?????? ??????????
?????
-4.1 ????? ???? ???? ??????
?????
-5.1 ????? ??????? ????????
?????
-6.1 ??? ???? ???????
?????
-7.1 ??? ?????
?????
-8.1 ?????? ?? ???????
?????
-9.1 ????? ????? ??? ???? ????? ?? ????? ??????
- a ??? ????????
?????
- b ??? ??????????
10?????
-10.1 ????? ????? ??? ???? ?? ??? ???
- a ??? ????????
10?????
- b ??? ??????????
10?????
-11.1 ????? ???? ??? ?????? ??????????? ??????
2 ‰ ?? ?????? ??? ???? 20 ?????
-12.1 ????? ???? ??? ???????
3 ‰ ?? ?????? ??? ???? 30????
-13.1 ???? ????????
??? ???????? ??????? ??? ???? ??????
- 2?????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2?????? ?????
-1.2 ???? ????????
?????
-2.2 ?????? ??????? ??????
???? ??? ?????
- 3Banquepopulaireentreprise.net
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3Banquepopulaireentreprise.net
200???? ?? 6 ???? ?? ????????
- 4???? ???????? ?? ???? BP Connect
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4???? ???????? ?? ???? BP Connect
?????
- 5P@yDirect
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 5P@yDirect
-1.5 ???? ????????
120???? ??? ????? ??????? /?????
-2.5 ???????? ???????? ??? ?????
????14
- 6????? ??? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 6????? ??? ????????
1200???? / ??? + 20% ??????? ??? ?????? ??????
- 1????? ????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1????? ????? ????????
0.50% ?? ???? ??????? ??? ???? 20 ????
- 2????? ???? ?? ???? ?? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2????? ???? ?? ???? ?? ???????
-1.2 ????? ??? ?? ??? ?? ??????? (????? ???????? ????? ???? ??????
1 ???? / ???? A4 + 30 ????
-2.2 ??? ?????
1 ???? / ???? A4 + 5 ????? / A4 ???? + 30 ????
-3.2 ????? ???? ??? ????? ?? ???? ????? ?? ??????? ??????
1 ???? / ???? A4 + 30 ????
- 3???? ????? ???? ????? ?? ????? ??????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3???? ????? ???? ????? ?? ????? ??????? ??????
100 ????
- 4??? ??????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4??? ??????? ??????
-1.4 ????
15 ???? ??? ???
-2.4 ??? ????
30 ???? ??? ???
-3.4 ?? ??????
100 ???? ??? ???
?? ????? ???? ???????? ???? ?????
- 5 ???? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 5 ???? ?????
-1.5 Pack Tayssir
100 ???? / ?????
-2.5 Pack ?????? ??????
15 ????? / ?????
-3.5 Pack Ailes
32 ????? / ?????
-4.5 Pack Box My Life
81 ????? /?????
-5.5 Pack ??????? ?????? ?????? ????????? ?????????
12 ????? / ?????
-6.5 ??? ??????? ?????? ?????? ????????? ????
35 ???? / ?????
-7.5 ??? Bladi
17 ????? /?????
-8.5 ??? Bladi energy
17 ?????/ ?????
-9.5 ??? Bladi Prestige
39 ???? / ?????
-10.5 ??? Campus
25 ???? / ?????
-11.5 ??? Live
?????
-12.5 Pack Premium
81 ????? /????
-13.5 ??? Premium Plus
151 ????? / ????
-14.5 ??? Populaire
40 ????? /?????
-15.5 ??? ??????? ?????? ????
15 ???? / ?????
-16.5 ??? ??????? ?????? ????????
15 ????? /?????
-17.5 ??? ??????? ?????? ???????
49 ????? / ????
-18.5 ??? ??????? ?????? ????
79 ????? / ????
-19.5 ??? Energie plus
99 ???? / ?????
-20.5 Pack Convention Plus
65 ????? / ?????
-21.5 Pack Sérénité
49 ????? / ????
-22.5 ??? ??????????
79 ????? / ????
-23.5 Pack Global ????????? ??????? ?????????
300 ????? / ????
-24.5 ??? ?????? ??????? ??????? ????????? ????????????
500 ????? /????
-25.5 ??? ?????? ??????? ??????? ????????? +
400 ????? /????
-26.5 ??? ?????? ??????? ??????? ????????? ???????????? +
600 ????? / ????
-27.5 ??? Public Essentiel
14 ????? / ????
-28.5 ??? Public Plus
37 ????? / ????
-29.5 ??? Public Premium
51 ????? / ????
-30.5 ??? LIBERTIS PRO
49 ???? / ?????
-31.5 ??? LIBERTIS PRO (per)
40 ???? / ?????
-32.5 ??? OCPack Essentiel
10?????/?????
-33.5 ??? OCPack Plus
25?????/?????
-34.5 ???? ????? ?????????? ???????? ??????? ??????? ??????? CMR
?????\5?????
-35.5 Pack filiales
??? ???/15????
-36.5 ??? Pêcheur
5?????/?????
-37.5 Bouquet Bladi Family
?????/99 ????
- 6Cash Polling
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 6Cash Polling
-1.6 ????? ???????
5000 ????
-2.6 ?????? ???? ??? ??? ???????? ?????? ???????
- a ?? ??? ??? 5 ??????
400 ????
- b ?? 6 ??? 10 ??????
600 ????
- c ?? 11 ??? 20 ??????
1000 ????
- d 21+ ??????
1500 ????
- 7???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 7???????
-1.7 ???????? ????????
100 ???? ??? ????? ?????? ?????? ?? ??????
-2.7 ?????? ???????: (??????? + ?????)
1% ??? ?????? ???????
- 8??????? ?????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 8??????? ?????????
50 ????? / ????
1- Confirmation de découvert
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Confirmation de découvert
0,50 % du montant de l’autorisation, minimum de 20 DH
2- Délivrance de duplicata ou photocopie de documents
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Délivrance de duplicata ou photocopie de documents
2.1- Délivrance de duplicata ou photocopie de documents (chèques, avis, extraits de comptes et tableaux d
1 DH/page A4+30 DH
2.2- Copie et Fax
1 DH /page A4+ 5 DH/ page A4 + 30 DH
2.3- Délivrance de duplicata ou photocopie d'autres documents
1 DH /page A4+30 DH
3- Frais de délivrance d'un nouvel exemplaire de tableaux d'amortissement de crédits
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Frais de délivrance d'un nouvel exemplaire de tableaux d'amortissement de crédits
100 DH
4- offres packagées
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- offres packagées
4.1- Pack Tayssir
100 DH/ mois
4.2- Pack Al hissab chaabi
15 DH/Mois
4.3- Pack Ailes
32 DH/mois
4.4- Pack Box My life
81 DH/mois
4.5- Pack CNSS Essentiel
12 DH/mois
4.6- Pack CNSS plus
35 DH/mois
4.7- Pack Bladi
19 DH/mois
4.8- Pack Bladi Energy
17 DH/mois
4.9- Pack Bladi Prestige
39 DH/mois
4.10- Pack Campus
25 DH/mois
4.11- Pack LIVE
Gratuit
4.12- Pack Premium
81 DH/Mois
4.13- Pack Premium Plus
151 DH/Mois
4.14- Pack Populaire
40 DH/Mois
4.15- Pack AL Moukawil chaabi Najah
15 DH/Mois
4.16- Pack AL Moukawil chaabi Essentiel
15 DH/Mois
4.17- Pack AL Moukawil chaabi Intermédiaire
49 DH/Mois
4.18- Pack AL Moukawil chaabi Plus
79 DH/Mois
4.19- Pack Energie plus
99 DH/Mois
4.20- Pack Convention Plus
65 DH/Mois
4.21- Pack Sérénité
49 DH/Mois
4.22- Pack Evolution
79 DH/Mois
4.23- Pack Global PME
300 DH/mois
4.24- Pack Global PME International
500 DH/mois
4.25- Pack Global PME +
400 DH/mois
4.26- Pack Global PME International +
600 DH/mois
4.27- Pack Public Essentiel
14 DH/Mois
4.28- Pack Public Plus
37 DH/Mois
4.29- Pack Public Premium
51 DH/Mois
4.30- Pack LIBERTIS PRO
49 DH/mois
4.31- Pack LIBERTIS PRO (per)
40 DH/mois
4.32- Pack OCPack Essentiel
10 DH/mois
4.33- Pack OCPack Plus
25 DH/mois
4.34- Pack de bancarisation des pensionnés CMR
5 DH/mois
4.35- Pack filiales
15 DH/Trimestre
4.36- Pack pêcheur
5 DH/MOIS
4.37- Bouquet Bladi Family
99 DH/mois
5- Cash Polling
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Cash Polling
5.1- Commission de mise en place
5 000 DH
5.2- Abonnement mensuel par nombre de comptes à gérer
a-Jusqu'à 5 comptes
400 DH
b-de 6 à 10 comptes
600 DH
c-de 11 à 20 comptes
1 000 DH
d-21 comptes et plus
1 500 DH
6- Factoring
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Factoring
6.1- Frais administratifs
100 DHs par borderau de quittance de factures achetées
6.2- Commissions d'affacturage: (Recouvrement + Assurance)
1% HT
7- Conseil juridique
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Conseil juridique
50 DH/an
15-Services relatifs aux dossiers de crédits
2- Assurances crédits « Invalidité-Décès »
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Assurances crédits « Invalidité-Décès »
2.1- Prêts Etudiants
1,10% du capital assuré
2.2- Crédits Création Jeune Entreprise
a-durée du crédit comprise entre 24 et 84 mois
1,40% du capital assuré
b-durée du crédit comprise entre 85 et 144 mois
1,95% du capital assuré
c-durée du crédit comprise entre 145 et 180 mois
2,20% du capital assuré
2.3- Autres crédits à la clientèle, Ijara Wa Iqtina Immobilier et Mourabaha mobilière & Immobilière
a-montant du crédit inférieur ou égal à 200.000 DH
-Durée inférieure ou égale à 1 an
0,12% du montant du crédit
-1 an < Durée < ou = 5ans
0,52% du montant du crèdit
-5 ans < Durée < ou = 15ans
1,40% du montant du crèdit
-15 ans < Durée < ou = 25 ans
1,70% du montant du crèdit
-25 ans < Durée < ou = 40 ans
5,50% du montant du crèdit
b-Montant du crédit supérieur à 200.000 DH
-Durée inférieure ou égale à 1 an
0,12% du montant du crédit
-1 an < Durée < ou = 5ans
0,52% du montant du crèdit
-5 ans < Durée < ou = 15ans
2,57% du montant du crèdit
-15 ans < Durée < ou = 25 ans
3,50% du montant du crèdit
-25 ans < Durée < ou = 40 ans
5,50% du montant du crèdit
3- Assurance Incendie Explosion couvrant les crédits immobiliers, Ijara Wa Iqtina Immobilier et Mouraba
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Assurance Incendie Explosion couvrant les crédits immobiliers, Ijara Wa Iqtina Immobilier et Mouraba
1,40‰ du montant
4- Commissions de risque de change Crédits BIRD
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Commissions de risque de change Crédits BIRD
1% du montant du crédit
5- Changement d'option de taux du crédit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Changement d'option de taux du crédit
1% sur l’encours du crédit
6- Demande d'agrément de projets immobiliers (HBM, Régime Général, Projets bénéficiant de l'exonération
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Demande d'agrément de projets immobiliers (HBM, Régime Général, Projets bénéficiant de l'exonération
150 DH par logement Min 5000 DH Max 100000 DH par projet
7- Frais de gestion des échéances impayées
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Frais de gestion des échéances impayées
7.1- Frais d'envoi de la première lettre de rappel
a-artisans
20 DH
b-autres clientèles
40 DH
7.2- Frais d'envoi de la deuxième lettre de rappel
a-artisans
25 DH
b-autres clientèles
50 DH
7.3- Frais d'envoi de la troisième lettre de rappel
a-artisans
30 DH
b-autres
60 DH
7.4- Frais d'envoi de la lettre de mise en demeure par la Banque
200 DH
7.5- Frais d'envoi de la lettre de mise en demeure par l'avocat de la Banque
500 DH
8- Etablissement des actes de garanties y compris les avenants et protocoles d'accord
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Etablissement des actes de garanties y compris les avenants et protocoles d'accord
8.1- Clientèle des particuliers
200 DH
8.2- Artisans
Exonéré
8.3- Clientèle des professionnels et des entreprises
500 DH
9- Etablissement des avenants et protocoles d'accord
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Etablissement des avenants et protocoles d'accord
9.1- Particuliers: frais d’établissement des contrats de Crédit immobilier et consommation adossés à une
Entre 0 DH et 200 DH
9.2- Particuliers: Frais d'établissements des contrats de crédit à la consommation sans garanties réelle
Gratuit
9.3- Artisans
Exonéré
9.4- Clientèle des professionnels et des entreprises
500 DH
10- Etablissement de lettre d'engagement délivrée en faveur des vendeurs y compris les notaires
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
10- Etablissement de lettre d'engagement délivrée en faveur des vendeurs y compris les notaires
100 DH
11- Etablissement d'attestations de crédit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
11- Etablissement d'attestations de crédit
100 DH
12- Frais d'expertise de biens immobiliers
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
12- Frais d'expertise de biens immobiliers
12.1- Expertise par les services de la Banque
500 DH + frais de déplacement avec un plafond de 3.500 DH
12.2- Expertise par un cabinet externe
Frais facturés par l’expert externe avec un plafond de 3500 DH
12.3- Frais d'expertise Ijara Wa Iqtina Immobilier et Mourabaha Immobilière
Sur place 500 DH
13- Autres commissions sur les crédits d'investissement
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
13- Autres commissions sur les crédits d'investissement
13.1- Commission d'engagement confirmé
Tarification fixée au cas par cas
13.2- Commission d'arrangeur et de conseil
Tarification fixée au cas par cas
13.3- Commission de participation dans les crédits consortiaux
Tarification fixée au cas par cas
13.4- Commission de rupture de contrat
Tarification fixée au cas par cas
14- Pénalités de retard Ijara Wa Iqtina Immobilier et Mourabaha mobilière & Immobilière
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
14- Pénalités de retard Ijara Wa Iqtina Immobilier et Mourabaha mobilière & Immobilière
5% du montant de l’échéance HT , avec un Min de 100 DH.
15- Délivrance de la main levée
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
15- Délivrance de la main levée
500 DH
1- Frais de dossiers de crédits
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Frais de dossiers de crédits
1.1- Clientèle des entreprises et professionnels
a-crédit court terme
-montant du crédit inférieur à 150 000 DH
1000 DH
-montant du crédit compris entre 150 000 DH et 500 000 DH
1700 DH
-montant du crédit compris entre 500 001 et 1000 000 DH
2300 DH
-montant du crédit compris entre 1 000 001 et 3 000 000 DH
4000 DH
-montant du crédit supérieur à 3 000 000 DH
6500 DH
b-crédit d'investissement
0,25% du montant du crédit Min 1500 DH Max 40000 DH
c-crédit couvert par SCM
100 DH
d-crédit de restructuration
0,25% du montant du crédit Min 1500 DH Max 40000 DH
e-crédit de consolidation moyen et long terme
0,25% du montant du crédit Min 1500 DH Max 40000 DH
f-crédit Promotion Immobilière
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
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15 ???
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25 ???
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3????? ?? ?????? ???????? ???? ?????? ???????? ???????? ????????? ?????????
1.40 ‰ ?? ??????
- 4?????? ????? ??? ?????? BIRD
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4?????? ????? ??? ?????? BIRD
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 5????? ???? ??????? ??? ??????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 7?????? ????? ??????????? ??? ???????
-1.7 ?????? ????? ???? ??????? ??????
- a ????????
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- b ????? ?????
40 ?????
-2.7 ?????? ????? ???? ??????? ???????
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50 ?????
-3.7 ?????? ????? ???? ??????? ???????
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30 ?????
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60 ?????
-4.7 ?????? ????? ???? ??????? ?????? ?? ??? ?????
200 ????
-5.7 ?????? ????? ???? ??????? ?????? ?? ??? ????? ?????
500 ????
- 8????? ???? ???????? ??? ?? ??? ????????? ??????????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 8????? ???? ???????? ??? ?? ??? ????????? ??????????? ???????
-1.8 ??????? ???????
200 ????
-2.8 ????????
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-3.8 ??????? ???????? ??????????
500 ????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 9????? ???? ????? ??? ?? ??? ????????? ??????? ???????
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-2.9 ??????? ?????? ?????? ????? ????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 10 ????? ????? ?????? ????? ????? ???????? ??? ?? ??? ????????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 11????? ?????? ?????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 12?????? ???? ????????? ????????
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-2.12 ???? ?? ???? ???? ?????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 13 ?????? ???? ??? ???? ?????????
-1.13 ????? ?????? ?????
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-2.13 ????? ??????? ??????????
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-3.13 ????? ???????? ?? ?????? ???????? ?????????
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-4.13 ????? ??? ?????
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SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 14???????? ???????? ????? ??????? ?????? ??????? ?????? ???????
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- 15????? ??? ????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 15????? ??? ????
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- 1????? ???????? ??????? (?????? ???????)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1????? ???????? ??????? (?????? ???????)
-1.1 ????? La Prima
50 ????
-2.1 ????? La Populaire
79 ????
-3.1 ????? La Golde
250 ????
-4.1 ????? La Titanium
800 ????
-5.1 ????? La i-c@rd
79 ????
-6.1 ????? " Visa international"
285 ????
-7.1 ????? LIVE
500 ????
-8.1 Carte World
-9.1 ????? Autocard
100 ????
-10.1 ????? RELAX (??? ?? ??? ???? ??? ?????)
150 ????
-11.1 ????? Ajir (?? ?????)
- a ??? ???????? ???????? ??? ?? 100
140 ????
- b ??? ???????? ???????? ??? 100 ? 500
112 ????
- c ??? ???????? ???????? ???? ?? 500
75 ????
- d ??????? ?????
20 ????
-12.1 ????? ???
10 ????
-13.1 ????? L'hbab & carte Bladi
35 ????
-14.1 ????? ?????
???????
-15.1 ????? ASFAR
99 ????
-16.1 ?????Ailes
360 ????
-17.1 ????? Business
200 ???? ???? ???????
-18.1 ????? Executive Business
1200 ???? ???? ??????? ??? ?????? ???????
-19.1 ????? International Business
1600 ???? ???? ???????
-20.1 ????? International Executive Business
2200 ???? ???? ???????
-21.1 ????? ????
???? ???? ??????? 90 ?????
-22.1 ????? flex
???? ???? ??????? 150????
-23.1 ????? C'POP
25?????
-24.1 ????? La Ic@rd ?????????
120???? ???? ???? ???????
-25.1 ????? La Pro
350????
-26.1 I-Tech Business Card
100????
-27.1 ????? Infinite
2000????
-28.1 ????? World Elite Private
3000????
-29.1 ?????Swipe
?????
- 2 ???? ??? ????? ????? ???? ?????? ?? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2 ???? ??? ????? ????? ???? ?????? ?? ??????
- 3????? ??? ?? ??????? ?? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3????? ??? ?? ??????? ?? ???????
20 ???? ??? ?????
- 4 ????? ??? ????? ?? ???????? ????????????? ?????? ?????? ?? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4 ????? ??? ????? ?? ???????? ????????????? ?????? ?????? ?? ??????
6 ???? ?? ?????? ???? ??????
- 5??????? ??????? ??????? ??????? ???? ?? ???????? ?????? ???
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 5??????? ??????? ??????? ??????? ???? ?? ???????? ?????? ???
???????
- 6????? ???? ??? ???? ????? PIN ????? ?????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 6????? ???? ??? ???? ????? PIN ????? ?????? ?????
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- 7????? ??????? ???????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 7????? ??????? ???????? ???????
0%?? ???? ???????(????? ??? ?????? ???? ?????? ??????????)
18-Services relatifs à la monétique
1- Délivrance de cartes bancaires (Frais Annuels)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Délivrance de cartes bancaires (Frais Annuels)
1.1- Carte La Prima
50 DH
1.2- Carte la Populaire
79 DH
1.3- Carte la Gold
250 DH
1.4- Carte La Titanium
800 DH
1.5- Carte La i-c@rd
79 DH
1.6- Carte « Visa international »
285 DH
1.7- Carte live
25 DH
1.8- Carte WORLD
1500 DH
1.9- Carte Autocard
100 DH
1.10- Carte de crédit RELAX (y compris Frais de dossier du crédit)
150 DH
1.11- Carte Ajir (chaque 2 ans)
a-Nombre de cartes commandées inférieure à 100
140 DH
b-Nombre de cartes commandées entre 100 & 500
112 DH
c-Nombre de cartes commandées supérieure à 500
75 DH
d-Remplacement d'une carte
20 DH
1.12- Carte Rizk
10 DH
1.13- Carte L'hbab & carte Bladi
35 DH
1.14- carte Rahati
Gratuit
1.15- Asfar Card
99 DH
1.16- Carte Ailes
360 DH
1.17- Carte Business
200 DH TTC
1.18- Carte Executive Business
1200 DH TTC
1.19- Carte International Business
1600 DH TTC
1.20- Carte International Executive Business
2200 DH TTC
1.21- carte NAJAH
90 DH TTC
1.22- Carte Flex
150 DH TTC
1.23- Carte C'POP
25 DH
1.24- Carte La Ic@rd Entreprise
120 DH TTC
1.25- Carte La Pro
350 DH
1.26- I-Tech Business Card
100 DH
1.27- Carte Infinite
2000 DH
1.28- Carte World Elite Private
3000 DH
1.29- Carte Swipe
Gratuit
2- Opposition sur carte bancaire pour perte ou vol
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Opposition sur carte bancaire pour perte ou vol
Gratuit
3- Délivrance de copies de tickets ou de facturettes
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Délivrance de copies de tickets ou de facturettes
20 DH par document
4- Commission sur retrait auprès des GAB confrères
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Commission sur retrait auprès des GAB confrères
6 DH TTC
5- Remplacement de la carte bancaire défectueuse non encore utilisée par le détenteur
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Remplacement de la carte bancaire défectueuse non encore utilisée par le détenteur
Gratuit
6- Recalcule du Code PIN de la carte bancaire
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Recalcule du Code PIN de la carte bancaire
Gratuit
7- Commission sur l'utilisation des cartes à l'international
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Commission sur l'utilisation des cartes à l'international
0% du montant de l'opération (paiements commerçants et sur sites internet)
19-Services relatifs aux opérations sur titres des établissements bancaires
1- Opérations réalisées pour le compte des détenteurs de valeurs
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Opérations réalisées pour le compte des détenteurs de valeurs
1.3- Achat, vente de titres pour compte de la clientèle (J:pour l'achat , J+1:Pour les ventes)
a-collecte d'ordre
0,10% du montant à régler ou à recevoir
b-règlement / livraison de titres / compensation
-actions
0,2% du montant à régler ou à recevoir
-Opérations de Gré à Gré
50 DH par opération, prélevée à l’opération
-OPCVM
•Droit d'entrée
Alistitmar Chaabi Trésorerie
Gratuit
Alistitmar Chaabi Actions
1,50% taux banque
Alistitmar Chaabi Diversifié
1,00% taux banque
Assanad Chaabi
0,50% taux banque
Al Amal
Gratuit
Kenz Plus
Gratuit
Kenz actions
1,50% taux banque
Kenz obligations
0,50% taux banque
Kenz rendement
1,00% taux banque
•Droit de sortie
Alistitmar Chaabi Trésorerie
Gratuit
Alistitmar Chaabi Actions
1,00% taux FCP
Alistitmar Chaabi Diversifié
Gratuit
Assanad Chaabi
0,20% taux Banque
Al Amal
Gratuit
Kenz Plus
Gratuit
•Droit de sortie
frais de rachat avant terme du plan
0,002
frais de rachat à terme du plan
Gratuit
1.4- Opérations sur titres non domiciliés
a-échange
-fonds d'Etat
0,2%, minimum de 10 DH par opération Sur la base de la valeur nominale pour les titres non côtés
-autres
0,2%, minimum de 10 DH par opération Sur la base de la valeur boursière pour les titres côtés
b-souscriptions aux augmentations de capital:
0,30% du montant de la souscription, minimum de 20 DH par opération
Jour de l'opération
c-remboursement des titres (bons de trésor, fonds de l'Etat, Autres)
0,40% du montant remboursé, minimum de 20 DH par valeur
Jour de l'opération
d-Transfert de titres dans un autre établissement
-au maroc
•titres non cotés
0,20% de la valeur nominale
•titres cotés
0,20% de la valeur boursière
-à l'étranger
•titres non cotés
0,20% de la valeur nominale du titre
Frais de correspondant répercutés à l'identique
•titres cotés
0,20% de la valeur boursière du titre
Frais de correspondant répercutés à l'identique
1.5- Opérations diverses
a-relevé trimestriel du compte titres
Gratuit
b-relevé supplémentaire du compte Titres
10 DH par relevé
c-attestation Compagnie d'Assurance
50 DH
2- Opérations réalisées pour le compte des émetteurs domiciliés
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Opérations réalisées pour le compte des émetteurs domiciliés
2.1- Placements d'obligations TCN et BDT
0,40% du montant de la souscription
2.2- Placement d'actions et augmentations de capital
0,40% de la souscription
2.3- Garantie de placement
0,40% du montant garanti
2.4- Centralisation et gestion des émissions
0,40% du montant de la souscription
2.5- Autres services financiers
a-domiciliations de coupons
2% du montant des coupons
b-remboursement ou amortissement de titres
0,40% du montant remboursé ou amorti
c-libération d'actions
0,50% du montant à recevoir
d-échange de titres
0,20% de la valeur nominale des titres anciens
3- Evaluation et introduction en bourse
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Evaluation et introduction en bourse
3.1- commission d'assistance technique et de conseil
Tarification fixée au cas par cas
20-????? ?????? ??????? ??????? ??????? ???????? ???????
- 2????? ????????? ????? ?????? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2????? ????????? ????? ?????? ??????
-1.2 ????? ????? ????? ?????? ???????
0.40% ?? ???? ????????
-2.2 ????? ?????? ?????? ??? ?????
0.40% ?? ????????
-3.2 ???? ????????? ??????
0.40% ?? ?????? ???????
-4.2 ?????? ?????? ?????????
0.40% ?? ???? ????????
-5.2 ????? ????? ????
- a ????? ???????
2% ?? ???? ???????
- b ????? ?? ??????? ??????? ???????
0.40% ?? ?????? ??????? ?? ??????
- c ????? ??????
0.50% ?? ?????? ????????
- d ????? ??????? ???????
0.20% ?? ?????? ??????? ??????? ??????? ???????
- e ??? ??????? ??????? ??????? ???????
0.10% ?????
- 3??????? ????????? ?? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3??????? ????????? ?? ???????
-1.3 ????? ???????? ??????? ???????????
??? ????? ??????? ??? ???? ?? ???? ??? ???
- 1?????? ????? ????? ????? ??????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1?????? ????? ????? ????? ??????? ???????
-1.1 ??? ??????? ??????? ????? ??????? (??????? ??????? ??????? ?? ?? ????????) ????? ????? ??? ????? ??
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-2.1 ??? ???????
- a ????? ???????
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- b ??????? ???????? ??? ???????
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2% ?? ???? ??????? ??? ???? 20 ????
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2% ?? ???? ??????? ??? ???? 20 ????
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-3.1 ???? ???? ??????? ????? ??????? (?: ??????? ? + 1: ????????)
- a ??? ?????
0.10% ?? ?????? ?????? ???? ?? ???????
- b ????? / ????? ??????? ??????? / ???????
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0.2% ?? ?????? ?????? ???? ?? ???????
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0.1% ?? ?????? ?????? ???? ?? ???????
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0.1% ??? ???? 1000 ????
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???????
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??? ??????
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1.00% ???? FCP
????????? ?????? ???????
???????
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1.00% ???? ????? ??? ???? 0.30% FCP
????? ??????
0.20% ???? ?????
????? ??????
0.50% ????? ?????
?????
???????
?????
???????
Kenz plus
???????
Kenz Plus
???????
Kenz actions
1.50% ????? ?????
???? Kenz
1.00% ????? ?????
???????? Kenz
0.20% ???? ?????
Kenz obligations
0.50% ????? ?????
Kenz rendements
1.00% ????? ?????
Kenz rendement
0.10% ???? ?????
??????? ??????
???? ????? ?????? ??? ??????? ?????
0.20%
??? ??????
???? ????? ?????? ??? ??????? ?????
0.40%
???? ???? ?????? ?????????? ??? ???? ?????
???????
???? ????? ?????? ?? ??????? ?????
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??? ??????
-4.1 ?????? ??? ??????? ??? ???????
- a ?????
?????? ??????
0.2% ? ??? ???? 10 ???? ??? ?????? ???? ??? ?????? ??????? ??????? ??????? ??? ???????
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0.2% ? ??? ???? 10 ???? ??? ?????? ???? ??? ?????? ??????? ??????? ??????? ???????
- b ?????????? ?? ????? ??? ?????:????
??? ???????
- c ??????? ??????? ??????? (????? ???????? ????? ??????? ??????)
0.40% ?? ?????? ??????? ? ??? ???? 20 ???? ??? ????
??? ???????
- d ??? ??????? ??????? ?? ????? ????
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0.20% ?? ?????? ???????
??????? ???????
0.20% ?? ?????? ???????
?? ??????
21-????? ?????? ??????? ??????? ??????
- 2?????-??????? "???????? ??????"
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2?????-??????? "???????? ??????"
- 1?????-??????? "?????? ??????"
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1?????-??????? "?????? ??????"
-1.1 ???? ????????
- a ??????? ??? ?? 25 ???
3 ???? ??? ???
- b ???????? ?? 25 ??? ????? 49 ???
1.50 ???? ?????
- c ????? ?????? 50 ??? ?? ????
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-2.1 ????? ????? "????? - ??????"
3 ???? ??? ???
- 3?????? ??? ?????? "??????? ??????"
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3?????? ??? ?????? "??????? ??????"
-1.3 ????? ?? ??? ???????
200 ????
-2.3 ????? ?????????? ??? 1 ?????? ? 31 ????? ?? ?????
100 ????
-3.3 ?????? ????? / ??????
- a ???? ???????
90 ????
- b ??? 1 ?????? ? 31 ????? ?? ?????
45 ????
- 4?????? ???? ???????? "????? ??????"
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4?????? ???? ???????? "????? ??????"
-1.4 ????? ?? ??? ???????
- a ????? ???? ??????
23 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- b ????? ?????? ????? ??????
23 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- c ????? ????? ?? ??? ??? ?? ????? ??????
21 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- d ????? ???????? (5 ?????? ??? ?????)
103 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- e ???? ?????? ?????? ??????? ????? ???? ??????? ?? 65 ????? ???? ?? 70 ?????? ?? ????? ?????? ?? ?????
6 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
-2.4 ????? ??? ?????????? ??? 1 ?????? ? 30 ?????
- a ????? ???? ??????
12.5 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- b ????? ???/???? ???? ??????
11.5 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- c ????? ??? ?? ??? ??? ?? ????? ??????
10.5 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- d ????? ???????? (5 ?????? ??? ?????)
51.5 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- e ????? ?????? ?????? ???????? ????? ???? ??????? ?? 65 ????? ???? ?? 70 ????? ? ?? ????? ?????? ?? ??
7 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
-3.4 ????? ??? ?????????? ??? 1 ?????? ? 31 ?????
- a ????? ???? ??????
5.75 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- b ????? ??? ???? ??????
5.75 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- c ????? ??? ?? ??? ??? ?? ????? ??????
5.25 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- d ??? ?????? (5 ?????? ??? ?????)
25.75 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- e ????? ?????? ?????? ???????? ????? ???? ??????? ?? 65 ????? ???? ?? 70 ????? ? ?? ????? ?????? ?? ??
7 ????
???? ?????? ???? ?????? ??? ???? ??? ?????? / ??????? ?????? ?? ??? ????????
- 5 ?????? ???? ???????? "????? ???????"
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 5 ?????? ???? ???????? "????? ???????"
-1.5 ????? ?? ??? ???????
- a ????? ???? ??????
600 ????
- b ????? ??? ???? ??????
600 ????
- c ????? ?????
500 ????
- d ????? ???????
?????
1000 ????
3 ?????
1200 ????
4 ????? ?????
1400 ????
- e ????? ????? ?????? ???????
600 ????
- f ????? ?????? ????? ?????? ???? ?????? ? / ?? ???? ????? ?????? ??????? ??? 65 ? 70 ??????? ??????
400 ????
-2.5 ????? ?????????? ??? 1 ?????? ? 30 ?????
- a ????? ???? ??????
300 ????
- b ????? ??? ???? ??????
300 ????
- c ????? ?????
250 ????
- d ????? ???????
?????
500 ????
3 ?????
600 ????
4 ????? ?????
700 ????
- e ????? ????? ?????? ???????
300 ????
- f ????? ?????? ????? ?????? ???? ?????? ? / ?? ???? ????? ?????? ??????? ??? 65 ? 70 ??????? ??????
400 ????
-3.5 ????? ?????????? ??? 1 ?????? ? 31 ?????
- a ????? ???? ??????
150 ????
- b ????? ??? ???? ??????
150 ????
- c ????? ?????
125 ????
- d ????? ???????
?????
250 ????
3 ?????
300 ????
4 ????? ?????
350 ????
- e ????? ????? ?????? ???????
150 ????
- f ????? ?????? ????? ?????? ???? ?????? ? / ?? ????? ? ????? ?????? ??????? ??? 65 ? 70 ??????? ??????
400 ????
- 6?????? ???? ???????? "??????? ???????"
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 6?????? ???? ???????? "??????? ???????"
-1.6 ????? ?? ??? ???????
450 ???? ???????
-2.6 ????? ?????????? ??? 1 ?????? ? 31 ?????
225 ????
-3.6 ????? ????? ????? / ??????
- a ???? ???????
225 ????
- b ??? 1 ?????? ? 31 ?????
112.5 ????
- 7"?????? ??????"
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 7"?????? ??????"
-1.7 ?????? ????? "?????-???????"
25 ???? ????? ??????
-2.7 ????? ????? "????? - ??????"
0.4% ?? ??? ????? ?????? ???? ??? ???? 9 ???? ???? ???? 138 ????
-3.7 ????? ????? "??????? ??????"
5.50 ???? ?? ?????
-4.7 ????? ??????? ??? ?????
- a ??? ????? ??? ?? ?? ????? 5 ?????
1.20% ?? ???? ?????
- b ??? ????? ??? 6 ? 10 ?????
2.20% ?? ???? ?????
- c ??? ????? ??? 11 ? 15 ???
3% ?? ???? ?????
- 8Optima
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 8Optima
-1.8 Optima Basic (??????)
95 ???? ?? ?????
-2.8 Optima Auto (??????)
137 ???? ?? ?????
-3.8 Optima Voyageur (?????? + ?????? ?????? + ??????)
180 ???? ?? ?????
- 9????? ????? ??????? ??? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 9????? ????? ??????? ??? ?????
-1.9 ????? ??????
- a ???? ?????? ??? ?? 300000
190 ?????
- b ???? ?????? ??? 300001 ? 500000
371 ????
- c ???? ?????? ??? 500001 ? 800000
616 ????
- d ???? ?????? ??? 800001 ? 1000000
706 ?????
- e ???? ?????? ??? 1000001 ? 1300000
911 ????
- f ???? ?????? ?? ??? 1300001 ? 1500000
989 ????
- g ???? ?????? ?? ??? 1500001 ? 2000000
1184 ????
- h ???? ?????? ?? ??? 2000001 ? 2500000
1668 ????
- i ???? ?????? ?? ??? 2500001 ? 3000000
1904 ?????
- j ???? ?????? ??? 3000001 ? 3500000
2140 ????
- k ???? ?????? ?? ??? 3500001 ? 4000000
2376 ????
- l ???? ?????? ?? ??? 4000001 ? 4500000
2612 ????
- m ???? ?????? ?? ??? 4500001 ? 5000000
2848 ????
- n ???? ?????? ??? 5000001 ? 10000000
?????? × (1 + 20%) × 0.54
- o ???? ?????? ???? ?? 10000001
???? ????? ??? ?????? ???????
-2.9 ????? ?????? ????????
- a ???? ?????? ??? ?? 300000
125 ?????
- b ???? ?????? ??? 300001 ? 500000
341 ????
- c ???? ?????? ??? 500001 ? 800000
477 ????
- d ???? ?????? ??? 800001 ? 1000000
570 ????
- e ???? ?????? ??? 1000001 ? 1300000
736 ????
- f ???? ?????? ?? ??? 1300001 ? 1500000
775 ????
- g ???? ?????? ?? ??? 1500001 ? 2000000
954 ????
- h ???? ?????? ?? ??? 2000001 ? 2500000
1396 ????
- i ???? ?????? ?? ??? 2500001 ? 3000000
1578 ????
- j ???? ?????? ??? 3000001 ? 3500000
1760 ????
- k ???? ?????? ?? ??? 3500001 ? 4000000
1942 ????
- l ???? ?????? ?? ??? 4000001 ? 4500000
2124 ????
- m ???? ?????? ?? ??? 4500001 ? 5000000
2305 ????
- n ???? ?????? ??? 5000001 ? 10000000
???? × 50% × 0.54 ‰
- o ???? ?????? ???? ?? 10000001
???? ????? ??? ?????? ???????
22-Services relatifs aux produits de bancassurance
3- Souscription d'un contrat d'assistance « Al Injad Chaabi »
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Souscription d'un contrat d'assistance « Al Injad Chaabi »
3.1- Prime pour une année civile
200 DH
2- Epargne-Education « Al Moustakbal Chaabi »
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Epargne-Education « Al Moustakbal Chaabi »
1- Epargne-retraite « Addamane Chaabi »
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Epargne-retraite « Addamane Chaabi »
1.1- Frais de souscription
a-pour une souscription de moins de 25 parts
3 DH par part
b-pour une souscription de 25 parts à 49 parts
1,50 DH par part
5- Souscription de contrats d'assistance « Injad Salama »
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Souscription de contrats d'assistance « Injad Salama »
5.1- Prime pour une année civile
a-Prime titulaire du compte
600 DH
b-Prime conjoint du titulaire du compte
600 DH
c-Prime enfant
500 DH
d-Forfaits famille
-3 personnes
1200 DH
-4 personnes et plus
1400 DH
e-Prime autre membre de la famille
600 DH
f-Surprime ascendants du titulaire et/ou de son conjoint, âgés entre 65 et70ans, nouvellement intégrés
400 DH
5.2- Prime pour les adhésions entre le 1er juillet et le 30 septembre
a-Prime titulaire du compte
300 DH
b-Prime conjoint du titulaire du compte
300 DH
c-Prime enfant
250 DH
d-Forfait famille
-2 personnes
500 DH
-3 personnes
600 DH
-4 personnes et plus
700 DH
e-Prime autre membre de la famille
300 DH
f-Surprime ascendants du titulaire et/ou de son conjoint, âgés entre 65 et70ans, nouvellement intégrés
400 DH
5.3- Prime pour les adhésions entre le 1er octobre et le 31 décembre
a-Prime titulaire du compte
150 DH
b-Prime conjoint du titulaire du compte
150 DH
c-Prime enfant
125 DH
d-Forfait famille
-2 personnes
250 DH
-3 personnes
300 DH
-4 personnes et plus
350 DH
e-Prime autre membre de la famille
150 DH
f-Surprime ascendants du titulaire et/ou de son conjoint, âgés entre 65 et70ans, nouvellement intégrés
400 DH
6- Souscription de contrats d'assistance « Al Injad Al Moumtaz »
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Souscription de contrats d'assistance « Al Injad Al Moumtaz »
6.1- Prime pour une année civile
450 DH par famille
6.2- Prime pour les adhésions entre le 1er octobre et le 31 décembre
225 DH
6.3- Prime pour véhicule du conjoint
a-pour une année civile
225 DH
4- Souscription de contrats d'assistance « Injad Achamil »
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Souscription de contrats d'assistance « Injad Achamil »
4.1- Prime pour une année civile
a-Prime titulaire du compte
26 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
b-Prime conjoint du titulaire du compte
26 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
c-Prime enfant ou autre membre de la famille
24 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
d-Forfait famille (au moins 5 personnes à charge)
118 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
e-Surprime Ascendants âgés de plus de 65 ans et de moins de 70 ans, nouvellement intégrés au contrat
8 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
4.2- Prime pour les adhésions entre le 1er juillet et le 30 septembre
a-Prime titulaire du compte
12.5 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
b-Prime conjoint du titulaire du compte
12.5 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
c-Prime enfant ou autre membre de la famille
11.5 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
d-Forfait famille (au moins 5 personnes à charge )
56.5 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
e-Surprime Ascendants âgés de plus de 65 ans et de moins de 70 ans, nouvellement intégrés au contrat
7 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
4.3- Prime pour les adhésions entre le 1er octobre et le 31 décembre
a-Prime titulaire du compte
6.25 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
b-Prime conjoint du titulaire du compte
6.25 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
c-Prime enfant ou autre membre de la famille
5.75 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
7- « Addamane Al Hirafi »
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- « Addamane Al Hirafi »
7.1- Frais de gestion de « l'épargne-retraite »
25 DH par part
7.2- Prime de l'assurance « Invalidité-Décès »
0,4 % du capital assuré, minimum de 9 DH, maximum de 138 DH
7.3- Prime de l'assurance « Indemnité Journalière »
5,50 DH par mois
7.4- Prime de l'assurance crédit
a-durée du crédit inférieure ou égale à 5 ans
1,20% du montant du crédit
b-durée du crédit comprise entre 6 et 10 ans
2,20% du montant du crédit
c-durée du crédit comprise entre 11 et 15 ans
3% du montant du crédit
8- OPTIMA
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- OPTIMA
8.1- Optima Basic (Maroc)
95 DH par an
8.2- Optima Auto (Maroc)
137 DH par an
8.3- Optima Voyageur (Maroc + Maghreb + Europe)
180 DH par an
9- multirisques habitation "MRH"
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- multirisques habitation "MRH"
9.1- AL BAYT CHAABI
a-valeur batiment inferieure à 300000
190 DH
b-valeur batiment entre 300001 et 500000
371 DH
c-valeur batiment entre 500001 et 800000
616 DH
d-valeur batiment entre 800001 et 1000000
706 DH
e-valeur batiment entre 1000001 et 1300000
911 DH
f-valeur batiment entre 1300001 et 1500000
989 DH
g-valeur batiment entre 1500001 et 2000000
1184 DH
h-valeur batiment entre 2000001 et 2500000
1668 DH
i-valeur batiment entre 2500001 et 3000000
1904 DH
j-valeur batiment entre 3000001 et 3500000
2140 DH
k-valeur batiment entre 3500001 et 4000000
2376 DH
l-valeur batiment entre 4000001 et 4500000
2612 DH
m-valeur batiment entre 4500001 et 5000000
2848 DH
n-valeur batiment entre 5000001 et 10000000
Bâtiment x (1+20%) x 0,54‰
o-valeur batiment superieure à 10000001
dossier à soumettre à chaabi courtage
9.2- AL BAYT CHAABI ATTAKMILI
a-valeur batiment inferieure à 300000
125 DH
b-valeur batiment entre 300001 et 500000
341 DH
c-valeur batiment entre 500001 et 800000
477 DH
d-valeur batiment entre 800001 et 1000000
570 DH
e-valeur batiment entre 1000001 et 1300000
736 DH
f-valeur batiment entre 1300001 et 1500000
775 DH
g-valeur batiment entre 1500001 et 2000000
954 DH
h-valeur batiment entre 2000001 et 2500000
1396 DH
i-valeur batiment entre 2500001 et 3000000
1578 DH
j-valeur batiment entre 3000001 et 3500000
1760 DH
k-valeur batiment entre 3500001 et 4000000
1942 DH
l-valeur batiment entre 4000001 et 4500000
2124 DH
m-valeur batiment entre 4500001 et 5000000
2305 DH
n-valeur batiment entre 5000001 et 10000000
Bâtiment x 50% x 0,54‰
o-valeur batiment superieure à 10000001
dossier à soumettre à chaabi courtage
23-Services relatifs aux opérations de change de devises fiduciaires
1- Achats et ventes de devises fiduciaires
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Achats et ventes de devises fiduciaires
Différence de cours de change
J+1 : Achat de devises "billets de Banque" par crédit du compte en DH
2- Vente Traveller chèques
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Vente Traveller chèques
Gratuit
j - 1
3- Négociation de «Traveller Chèques » contre des billets de banque en dirhams
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Négociation de «Traveller Chèques » contre des billets de banque en dirhams
Gratuit
4- Négociation «Traveller Chèques » contre crédit en compte
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Négociation «Traveller Chèques » contre crédit en compte
4.1- Compte en dirhams
1,5‰ par valeur, minimum de 10 DH par valeur
j + 1
4.2- Compte en dirhams convertibles
1,5‰ par valeur, minimum de 10 DH par valeur
j + 1
4.3- Compte en devises
Gratuit
J = date de rapatriement des devises
24-????? ?????? ??????? ??? ??????? ???????
- 1 ??? ????? ??????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1 ??? ????? ??????? ???????
??? ??? ?????
D + 1: ???? ???? "??????? ???????" ?? ???? ????? ?????? ????? MAD
- 2??? ????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2??? ????? ???????
???????
? - 1
- 3??????? ??? "????? ???????" ????? ????? ????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3??????? ??? "????? ???????" ????? ????? ????? ???????
???????
- 4??????? ??? "????? ???????" ????? ??? ??????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4??????? ??? "????? ???????" ????? ??? ??????
-1.4 ?????? ???????
1.5 ‰ ??? ???? ? ??? ???? 10 ???? ??? ????
? + 1
-2.4 ?????? ??????? ?????? ???????
1.5 ‰ ??? ???? ? ??? ???? 10 ???? ??? ????
? + 1
-3.4 ???? ??????
???????
D = ????? ????? ??????
25-????? ?????? ???????? ???????? ??????? ?????? ?? ??????
- 1????? ???? ??????? ?? ??????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1????? ???? ??????? ?? ??????????
-1.1 ????? ????? ?? ????? ????? (??????? ? ??????? ? ???????? ? ???)
- a ????? ??????? ??????? ???????
30 ???? / ???
- b ?? ???? ??? ??????
???????
? + 2
-2.1 ??????? ??????????? ??????
1.5 ‰ ??? ???? ? ??? ???? 50 ????
?? ????? ???? ???????? ???? ?????
????? ??????? ??? ????? ?????? +4
- 2????? ??????? ??????????? ??? ??????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2????? ??????? ??????????? ??? ??????? ????????
100 ???? ??? ????
- 3??? ????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3??? ????? ?????
50 ????
26-Services relatifs aux chèques et effets payables à l'étranger
1- Encaissement simple de chèques ou d'effets
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Encaissement simple de chèques ou d'effets
1.1- Chèques émis par les organismes de changes (Al Rajhi, Al Muzaini, Al Ansari..)
a-contre billets de banque
30 DH/ chèque
b-par crédit en compte
Gratuit
J + 2
2- Retour de chèques et effets impayés au cédant
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Retour de chèques et effets impayés au cédant
100 DH par valeur
3- Demande d'avis de sort
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Demande d'avis de sort
50 DH
27-Services relatifs aux titres d'importation présentation de dossiers à l'Office des Changes
1- Domiciliation des titres d'importation
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Domiciliation des titres d'importation
1.1- Domiciliation des engagements d'importation
125 DH/ titre
1.2- Certificat d'importation ou DPI (déclaration préalable à l'importation)
a-Prédomicilaition
20 DH / titre
b-Domiciliation
125 DH / titre
c-Modification
20 DH / titre
2- Présentation de dossiers à l'office des Changes
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Présentation de dossiers à l'office des Changes
200 DH/ dossier
28-????? ?????? ?????? ????????? ?????? ??????? ????? ?????
- 1 ????? ???? ?????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1 ????? ???? ?????????
-1.1 ????? ???????? ?????????
125????? / ???
-2.1 ????? ??????? ?? ????? ??? ?????????
- a ??? ???????
20 ??? / ?????
- b ???????
???/ 125 ?????
- c ???????
20 ??? / ?????
- 2 ??? ??????? ??? ???? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2 ??? ??????? ??? ???? ?????
200 ???/ ????
29-????? ?????? ?????????? ?????????
- 1 ????? ???? ?????????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1 ????? ???? ?????????? ????????
-1.1 ?????? ??????? (NI)
2 ‰ ? ??? ???? 100 ????
-2.1 ????? ???????? ??? ?????
2‰ ? ??? ???? 100 ????
?? ????? ???? ???????? ???? ?????
- 2????? ?????? ?????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2????? ?????? ?????????
-1.2 ????? ??????
- a ??? ?????
1 ‰ ? ??? ???? 100 ????
- b ????? ????????
1‰ ? ??? ???? 150 ????
-2.2 ????? ???????
2‰ ? ??? ???? 150 ????
-3.2 ????? ????? ??? ??????
?? ????? ???? ???????? ???? ?????
- 3??????? ???????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3??????? ???????? ???????
-1.3 ???? ??????
- a ??? ?????
1 ‰ ? ??? ???? 150 ????
- b ?? ??????
1.25 ‰ ? ??? ???? 150 ????
-2.3 ????? ????? ??? ??????
?? ????? ???? ???????? ???? ?????
-3.3 ????? ???????
2 ‰ ? ??? ???? 100 ????
30-Services relatifs aux remises documentaires
1- Encaissement simple d'effets et de chèques
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Encaissement simple d'effets et de chèques
1.1- Commissions d'encaissement (NI)
2‰, minimum de 100 DH
1.2- Effets retournés impayés
2‰, minimum de 100 DH
Frais du correspondant répercutés à l'identique
2- Encaissement documentaire Import
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Encaissement documentaire Import
2.1- commission d'acceptation
a-A vue
1 ‰, minimum de 100 DH
b-Contre acceptation
1‰, minimum de 150 DH
2.2- Commission d'encaissement
2‰, minimum de 150 DH
2.3- Remise retournée impayée
Frais du correspondant répercutés à l'identique
3- Encaissement documentaire Export
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Encaissement documentaire Export
a-A vue
1 ‰, minimum de 150 DH
b-Contre acceptation
1.25‰, minimum de 150 DH
31-Services relatifs aux opérations de crédits documentaires à l'importation
1- Avis d'ouverture de crédit (NI)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Avis d'ouverture de crédit (NI)
1.1- le 1er mois
2,50‰ du montant du crédit
Frais de dossier 30 DH
1.2- les mois suivants
1,25‰ du montant du crédit par mois, minimum de 200 DH
2- Commission d'irrévocabilité (NI)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Commission d'irrévocabilité (NI)
2,50‰ du montant du crédit, minimum de 200 DH
Frais du correspondant répercutés à l'identique
3- Avis de modification de crédit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Avis de modification de crédit
3.1- Prorogation de la durée de validité (NI)
1,25‰ du montant du crédit par mois supplémentaire, minimum de 100 DH
3.2- Modification de révocable à irrévocable
2,50‰ du montant du crédit- min 200 dh
3.3- Augmentation du montant du crédit
a-les autres mois
1,25‰ du montant additionnel du crédit par mois, minimum de 200 DH
3.4- Autres modifications (NI)
100 DH par modification
4- Utilisation du crédit (NI)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Utilisation du crédit (NI)
4.1- Levée de documents
1,5‰ sur le montant utilisé, minimum de 100 DH
4.2- Acceptation
2%, minimum de 100 DH
4.3- Paiement
1‰ par an, min 100 DH
5- Lettre de garantie pour absence de documents
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Lettre de garantie pour absence de documents
2% l'an, minimum de 50 DH
6- Frais d'envoi Swift
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Frais d'envoi Swift
6.1- ouverture CDI
200 DH
7- Demande d'avis de sort
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Demande d'avis de sort
50 DH
8- Transfert de documents chez confrères
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Transfert de documents chez confrères
300 DH par Transfert
9- Transfert de titre d'importation à la concurrence
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Transfert de titre d'importation à la concurrence
100 DH par Transfert
32-????? ?????? ??????? ?????????? ????????? ?????? ??????????
- 9??? ??? ????????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 9??? ??? ????????? ????????
100 ???? ??? ?????
- 1????? ??? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1????? ??? ?????
-1.1 ????? ?????
2.50‰ ?? ???? ?????
???? ????? 30 ?????
-2.1 ?????? ???????
1.25 ‰ ?? ???? ????? ?????? ? ??? ???? 200 ????
- 2????? ????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2????? ????? ????????
2.50 ?? ???? ????? ? ??? ???? 200 ????
?? ????? ???? ???????? ???? ?????
- 3????? ????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3????? ????? ?????
-1.3 ????? ???? ????????
1.25 ‰ ?? ???? ????? ??? ??? ????? ? ??? ???? 100 ????
-2.3 ??????? ?? ???? ??? ??? ????
2.50‰ ?? ???? ????? - 200 ???? ??? ????
-3.3 ????? ???? ?????
- a ????? ?????
2.50‰ ?? ???? ?????? ???????
- b ?????? ??????
1.25 ‰ ?? ???? ?????? ??????? ?????? ? ??? ???? 200 ????
-4.3 ??????? ????
100 ???? ??? ?????
- 4??????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4??????? ?????
-1.4 ????? ???????
1.5 ‰ ??? ?????? ????????? ? ??? ???? 100 ????
-2.4 ????
2% ? ??? ???? 100 ????
-3.4 ???
1‰ ?? ????? ? ??? ????? 100 ????
- 5????? ???? ???? ???? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 5????? ???? ???? ???? ?????
2% ?? ????? ??? ???? 50 ????
- 6 ?????? ??????? SWIFT
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 6 ?????? ??????? SWIFT
-1.6 ?????? CDI
200 ????
- 7 ??? ????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 7 ??? ????? ?????
- 8 ??? ??????? ??? ?????? ????????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 8 ??? ??????? ??? ?????? ????????
300 ???? ??? ?????
33-Services relatifs aux opérations de crédits documentaires à l'exportation
1- Commission de notification d'ouverture de crédit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Commission de notification d'ouverture de crédit
1,25‰ du montant de l'opération, minimum de 50 DH par notification
Frais de dossier 30 DH
2- Commission de confirmation d'engagement (taux annuel dépendant des pays)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Commission de confirmation d'engagement (taux annuel dépendant des pays)
2.1- Taux standard
2% par an, durée minimale de perception de 2 mois, minimum de 50 DH
2.2- Autres
Tarification élaborée au cas par cas par la Direction des Relations Internationales
3- Accréditif transférable
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Accréditif transférable
1,25‰ du montant de l'opération, minimum de 50 DH
4- Avis de modification de crédit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Avis de modification de crédit
4.1- Augmentation du montant du crédit
a-commission de notification d'ouverture du crédit
1,25‰ du montant supplémentaire de l'opération, minimum de 50 DH par notification
b-commission de confirmation d'engagement (taux annuel dépendant du pays)
-taux standard
2% par an du montant supplémentaire de l'opération, durée minimale de perception de 2 mois, minimum de 50 DH
-autres
Consulter la Direction des Relations Internationales
c-accréditif transférable
1,25‰ du montant supplémentaire de l'opération, minimum de 50 DH
4.2- Prorogation de la durée (commission de confirmation d'engagement (taux annuel dépendant du pays))
a-taux standard
2% par an, durée minimale de perception de 2 mois, minimum de 50 DH
b-autres
Tarification élaborée au cas par cas par la Direction des Relations Internationales
4.3- Autres modifications
200 DH par modification
5- Utilisation du crédit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Utilisation du crédit
5.1- Levée de documents
1,50‰ sur le montant utilisé
5.2- Engagement de la Banque par acceptation ou paiement différé
2% par an, durée minimale de perception de 2 mois, minimum de 50 DH
5.3- Paiement
1‰ du montant de l'opération, minimum de 100 DH
6- Frais d'envoi Swift
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Frais d'envoi Swift
Maximum de 200 DH
7- Demande d'avis de sort
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Demande d'avis de sort
50 DH
34-????? ?????? ??????? ?????????? ????????? ?????? ????????
- 1????? ????? ???? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1????? ????? ???? ?????
1.25 ‰ ?? ???? ???????? ? ??? ???? 50 ???? ??? ?????
???? ????? 30 ?????
- 2????? ????? ???????? (??????? ??????? ???? ???????)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2????? ????? ???????? (??????? ??????? ???? ???????)
-1.2 ?????? ???????
2% ?? ????? ? ???? ????? ?? ??? ?? ????? ? ??? ???? 50 ????
-2.2 ???????
?? ????? ??????? ??? ???? ?? ???? ??? ??? ?????? ????? ???????? ???????
- 3?????? ???????? ??????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3?????? ???????? ??????? ???????
1.25 ‰ ?? ???? ?????? ??? ???? 50 ????
- 4????? ????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4????? ????? ?????
-1.4 ????? ???? ?????
- a ????? ????? ??? ?????
1.25 ‰ ?? ?????? ??????? ??????? ? ??? ???? 50 ???? ??? ?????
- b ????? ????? ???????? (??????? ??????? ???? ???????)
??????? ????????
2% ?????? ?? ?????? ??????? ??????? ? ??? ???? ????? ??????? ? ??? ???? 50 ????
???????
????? ??? ???????? ???????
- c ????? ?????? ????? ???????
1.25 ‰ ?? ?????? ??????? ??????? ? ??? ???? 50 ????
-2.4 ????? ????? (????? ????? ???????? (??????? ??????? ???? ???????)
- a ??????? ????????
2% ?? ????? ? ???? ????? ?? ??? ?? ????? ? ??? ???? 50 ????
- b ???????
?? ????? ??????? ??? ???? ?? ???? ??? ??? ?????? ????? ???????? ???????
-3.4 ??????? ????
200 ???? ??? ?????
- 5??????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 5??????? ?????
-1.5 ????? ???????
1.50 ‰ ??? ?????? ?????????
-2.5 ?????? ????? ??????? ?? ????? ??????
2% ?? ????? ? ???? ????? ?? ??? ?? ????? ? ??? ???? 50 ????
-3.5 ???
‰1 ?? ???? ?????? ??? ???? 100 ????
- 6 ?????? ????? SWIFT
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 6 ?????? ????? SWIFT
???? ?????? 200 ????
- 7 ??? ????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 7 ??? ????? ?????
50 ????
35-????? ?????? ??????? ?????? (??? ??? ?????????? ?????????)
- 1??????? ???????? ?????? ??????? (????? ?????? ????????)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1??????? ???????? ?????? ??????? (????? ?????? ????????)
2% ?? ????? ?? ???? ???????? ? ???? ?????? ???? ??????? ??? ???? ? ???? ?????? 50 ????
- 2????? ??????? ???????? ??????? – ?????? ?????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 2????? ??????? ???????? ??????? – ?????? ?????
100????
- 3????? ??????? ???????? ??????? – ?????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 3????? ??????? ???????? ??????? – ?????? ???????
100????
- 4????? ??????? ???????? ??????? – ?????? ???????
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 4????? ??????? ???????? ??????? – ?????? ???????
300????
36-Services relatifs aux lettres de garantie (autres que les crédits documentaires)
1- Services relatifs aux lettres de garantie (autres que les crédits documentaires)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Services relatifs aux lettres de garantie (autres que les crédits documentaires)
2% par an du montant de l'engagement, durée minimale de perception de 1 mois, minimum de 50 DH
2- Emission et réception de garanties internationales – Frais de dossier
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Emission et réception de garanties internationales – Frais de dossier
100 DH
3- Emission et réception de garanties internationales – Frais de modification
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Emission et réception de garanties internationales – Frais de modification
100 DH
4- Emission et réception de garanties internationales – Frais de mise en jeu
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Emission et réception de garanties internationales – Frais de mise en jeu
300 DH
37-Services relatifs aux cautions et avals (autres que les cautions sur crédits documentaires et lettre de garantie)
1- Services relatifs aux cautions et avals (autres que les cautions sur crédits documentaires et lettre
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Services relatifs aux cautions et avals (autres que les cautions sur crédits documentaires et lettre
2% par an du montant de l'engagement, durée minimale de perception de 1 mois, minimum de 50 DH
38-????? ?????? ????????? ????????? ( ??? ??? ???????? ??? ?????????? ????????? ????? ??????)
- 1??????? ???????? ????????? ?????????? (????? ???????? ??? ?????? ???????? ?????? ???????)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
- 1??????? ???????? ????????? ?????????? (????? ???????? ??? ?????? ???????? ?????? ???????)
2% ?? ????? ?? ???? ???????? ? ???? ?????? ???? ??????? ??? ???? ? ???? ?????? 50 ????
