Toutes les commissions sont indiquées hors taxes.
Il y a lieu, chaque fois, d'ajouter la T.V.A. au taux de 10%, sauf pour les primes d'assurances et les opérations non imposables (NI).
1- Ouverture de comptes de chèques, de comptes courants ou de comptes sur carnet
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Délivrance de carnets de chèques
2.1- Au guichet
Gratuit
2.2- Envoi sous plis recommandé avec accusé de réception
a-à la clientèle des résidents
30 DH
b-à la clientèle des non résidents
30 DH
2.3- les frais de destruction des carnets de chèque
50 DH HT
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Délivrance de lettres–chèques
Récupération des frais à l’identique
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Changement des éléments d'identification du compte
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Frais de tenue de comptes
5.1- Comptes de chèques, comptes courants actifs et compte en Dirham convertible
a-Comptes chèque et en dirham convertible
14 DH par Mois
b-Comptes courants
45 DH par trimestre
5.2- Comptes MDM actifs
a-ayant un solde < ou = à 20.000 DH
10 DH par mois
b-ayant des soldes dépôts créditeurs > à 20.000 DH
Exonéré
5.3- Compte en Devise
Gratuit
5.4- Comptes sur carnet
Gratuit
5.5- Comptes inactifs
a-Client MDM
Gratuit
b-Autres
50 DH par trimestre
5.6- Comptes gelés allant de 1 an à 3 ans
a-client MDM
60 DH par tirmestre
b-Autres
100 DH par trimestre
5.7- Comptes gelés plus de 3 ans
100 DH par tirmestre
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Frais de gestion de comptes
6.1- Comptes relatifs aux suspens clientèle dont la durée est supérieure à 24 mois
187 DH/an
6.2- Comptes en déshérence
50 DH par trimestre
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Frais d'intervention
7.1- valeur <= 2000DHs
20 DHs HT
7.2- 2000 < valeur <= 10000 Dhs
50 Dhs HT
7.3- valeur > 10000 Dhs
200 Dhs HT
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Délivrance d'attestations de solde
20 DH par attestation
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Délivrance d'attestations bancaires
9.1- Attestations de capacité financière
100 DH par attestation
9.2- Autres attestations
20 DH par attestation
9.3- Demande d’attestation du relevé d’identité bancaire
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
10- Opposition sur perte ou vol de livret d'épargne
100 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
11- Délivrance de tableaux d'échelles d'intérêts
25 DH pour les 3 premières pages de l’extrait et 10 DH pour chaque page supplémentaire avec un max de 250 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
12- Blocage de comptes (saisies arrêts et saisies conservatoires)
500 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
13- Délivrance d'extrait de compte en agence
10 DH par folio
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
14- Envoi du relevé mensuel de compte au client
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
15- Clôture de comptes
15.1- à la demande du client
Gratuit
15.2- à l'initiative de la Banque
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
16- Mutation de compte
16.1- A la demande du client
Gratuit
16.2- A l'initiative de la Banque
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
17- Règlement de succession
17.1- Montant de la succession inférieur à 5 000 DH
150 DH (dans la limite du solde)
17.2- Montant de la succession supérieur à 5 000 DH
1‰ du montant avec un min de 250 DH et un max de 2000 DH
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
18- Autres services de transfert à partir de l'étranger
1‰ du montant transféré
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
19- Chaabi Cash International
19.1- Crédit en compte
1‰ Min 5 DH
19.2- Mise à disposition
Selon le Partenaire
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
20- Chaabi Express
3 ‰ du montant, avec un minimum de 30 DH
J
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
21- Règlement de transfert Moneygram
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
22- Recharge carte L'hbab
22.1- Recharge Ponctuelle
20 DH / opération
22.2- Recharge Périodique automatique
10 DH / par prélèvement
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
23- Recharge carte Bladi
5 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
24- Titre Interbancaire de Paiement
1‰ du montant transféré
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
25- Chaabi TASDID (GPA)
25.1- pour les clients
10 DH
25.2- pour les clients via SIMT (prélèvements émis par confrères)
15 DH
25.3- pour les Organismes Prestataires de Services
5 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
26- Emission de chèque en devises
100 DH par chèque
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
27- Tradenet
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
28- BP PAY TRACKER
25 DH/mois
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
29- BP TRADE REPORT
50 DH/mois (GE-PME) 39 DH/mois (TPE)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Echanges de monnaie fiduciaire au guichet (billets de banque et monnaie divisionnaire)
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Virements de fonds émis sur le Maroc
4.1- Emission de virements par la clientèle des particuliers, au profit d'un compte ouvert à la BP
Gratuit
Le jour de l’opération. Pour les comptes sur carnet : le 1er jour de la quinzaine suivant le virement
4.2- Emission de virements par la clientèle autres que particuliers, au profit d'un compte ouvert à la BP
15 DH
Le jour de l’opération. Pour les comptes sur carnet : le 1er jour de la quinzaine suivant le virement
4.3- Canal agence: Virement ordinaire vers une banque confrère
35 DH
Le jour de l’opération
4.4- Virements de masse
10 DH par virement
4.5- Virement instantané canal digital
A partir de 5 DH
Le jour de l'opération. Pour les comptes sur carnet. Le 1er jour de la quinzaine suivant le virement
4.6- Canal agence: virement instantané vers inter-banques
45 Dhs
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Virements de fonds reçus
Gratuit
Le jour de l’opération
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Chaabi cash (Mise à disposition des fonds)
6.1- Commission de règlement
a-mise à disposition en faveur d'un bénéficiaire
Gratuit
b-mise à disposition en faveur des Caisses de Prévoyance et de l'Entraide Nationale
Gratuit
6.2- Frais de gestion des mises à disposition non réclamées
15 DH par trimestre
6.3- Canal agence: Emission d'une mise à disposition:
Entre 100 et 1000 Dhs: 35Dhs Entre 1001 et 3000 Dhs: 45Dhs Entre 3001 et 5000 Dhs: 55Dhs Entre 5001 et 10000 Dhs: 65Dhs Montant > 10000 Dhs: 0,65% du montant
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Règlement des chèques « Allocations familiales » émis par la CNSS
10 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Règlement des bons « Indemnités journalières maladie » et maternité émis par la CNSS
10 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Rapatriement de devises de l'étranger
9.1- Clientèle des résidents
1,5‰ minimum de 50 DH
Frais de dossier 30 DH
J+4
9.2- Clientèle des MRE
1‰ si montant > ou = à 1000 DH
Frais de dossier 30 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
10- Transferts de devises à l'étranger
1,5‰ par valeur, minimum de 50 DH
Frais Swift 50 DH + Frais de dossier 30 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
11- Bladi Cash (transfert d’argent espèces)
1‰ du montant transféré
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
12- Bladi compte
(transfert vers un compte BP)
1‰ du montant transféré
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
13- Bladi check
(transfert vers un compte BP par chèque en euro)
1‰ du montant transféré
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
14- Bladi Prelev
(transfert par prélèvement automatique.)
1‰ du montant transféré
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
15- Bladi Vir
(transfert par virement émis d'un compte bancaire à l'étranger)
1‰ du montant transféré
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
16- Bladi Bolletino
(transfert en espèces de l'Italie vers le compte au Maroc)
1‰ du montant transféré
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
17- Bladi IDEAL
(transfert d'argent compte à compte par internet à partir des Pays-Bas)
1‰ du montant transféré
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Versements d'espèces
1.1- Auprès de l'agence tenant le compte
Gratuit
Le lendemain ouvrable. Pour les comptes sur carnet, le premier jour de la quinzaine suivant.
1.2- Auprès d'une autre agence du Groupe Banques Populaires
Gratuit
Le lendemain ouvrable
1.3- Sur un compte en Devise
a-Autre clientèle
1,5‰ minimum de 50 DH
b-Clientèle des MDM
1‰ minimum de 5 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Retraits d'espèces
2.1- Auprès de l'agence tenant le compte
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Encaissement simple
1.1- Chèque Normal
a-Tiré sur une Banque Populaire
5 DH par chèque
J+1
b-Tiré sur une Banque confrère
5 DH par chèque
J+2
1.2- Chèques auto
Gratuit
Jour de l'opération
1.3- Chèques de banque
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Encaissement de bordereaux de cotisation CNSS à la charge du donneur d'ordre
9,45 DH par bordereau
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Encaissement avec crédit immédiat
3.1- Chèques tirés sur les Banques Populaires
5 DH par chèque
J+1
3.2- Chèques tirés sur banques confrères
5 DH par chèque
J + 2
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Demande d'avis de sort
10 DH par chèque
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Retour de chèque impayé au cédant
25 DH par chèque
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Déclaration au Service Central des Incidents de Paiement
100 DH par chèque
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Demande de représentation de chèque
10 DH par chèque
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Protestation de chèques impayés
500 DH par chèque
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Opposition au paiement de chèques
9.1- la clientèle des particuliers
Gratuit
9.2- la clientèle des professionnelles et entreprises
50 DH par chèque avec un plafond de 250 DH pour une plage de séries
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
10- Certification de chèques
25 DH par chèque
Jour de l'opération
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
11- Délivrance de chèques de banque
25 DH par chèque
Jour de l'opération
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
12- Délivrance de carnet de chèques auto
12.1- Chéquier de 20 formules
20 DH par chéquier
12.2- Chéquier de 40 formules
33 DH par chéquier
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
13- Annulation de chèques certifiés, chèques auto, de chèques de banques ou de chèques BAM
20 DH par chèque
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
14- Rejet de chèque pour motif de vice de forme
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
15- Annulation d'opposition du chèque
25 DH par chèque
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
16- Certificat sur retour impayé (CRP)
50 DH par certificat
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
17- Destruction d'un carnet de chèque après délai de conservation
50 DH HT/carnet de chèque
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Demande de représentation
10 DH par effet
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Protestation d'effets impayés
500 DH par effet
Jour de l'opération
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Paiement d'effets domiciliés
10 DH par effet
Jour du règlement
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
10- Opposition au paiement
25 DH par effet
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
11- Confirmation de domiciliation
10 DH par domiciliation
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
12- Changement de domiciliation
10 DH par effet
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
13- Prorogation de l'échéance
10 DH par effet
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
14- Lettre de Change Normalisé (LCN)
Récupération des frais à l’identique
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
15- Restitution d'effets avant sa date d'échéance, à la demande du client.
15 DH/LCN
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Manipulation d'effets escomptés
15 DH par effet
jour de l'opération
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Effet sur place
2.1- Effet à vue inter banque (sur confrère)
10 DH par effet
J+3 cal
2.2- Effet à échéance inter banque (sur confrère)
10 DH par effet
E+2 cal
2.3- Effet à échéance ou à vue au sein des Banques Populaires
10 DH par effet
E+2 cal / J+2 cal
2.4- Effet à échéance ou à vue au sein de la même agence
10 DH par effet
E+1 cal / J+1 cal
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Effet hors place
3.1- Effet à vue
10 DH par effet
J+8
3.2- Effet à échéance
10 DH par effet
E+8
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Envoi à l'acceptation
10 DH par effet
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Demande d'avis de sort
10 DH par effet
Courrier : 6 DH, Télex : 20 DH, Tél. : 20 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Retour d'effets impayés au cédant
6.1- Effets pris à l'encaissement simple
25 DH par effet
6.2- Effets pris à crédit immédiat en valeur
25 DH par effet
Date d’échéance
6.3- Effets pris à crédit immédiat en intérêt
25 DH par effet
Jour de l’opération
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Délivrance de cautions et avals
1.1- Frais pour l'établissement d'actes ou d'avenants de caution
100 DH
1.2- Commission de cautions et d'aval
a-cautions et avals intégralement couverts par un « deposit » ou par une caution bancaire
1% l’an, minimum de 20 DH
b-cautions et avals non intégralement couverts par « deposit » ou par caution bancaire
2% l’an, minimum de 20 DH
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Emission de virement instantané inter-banques
13,50 DHs
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Chaabi Net / Pocket Bank
2.1- Frais d'abonnement
Gratuit
2.2- Services de consultations
Gratuit
2.3- Alertes mail
Gratuit
2.4- Recalcul du mot de passe
Gratuit
2.5- Services de paramétrage et de personnalisation
Gratuit
2.6- Commande de chéquier
Gratuit
2.7- Commande de carte
Gratuit
2.8- Opposition de carte
Gratuit
2.9- Emission d'un virement vers un compte détenu à la Banque Populaire
a-pour les particuliers
Gratuit
b-pour les entreprises
10 DH
2.10- Emission d'un virement vers un compte d'une autre Banque
0,50 % du montant de l’autorisation, minimum de 20 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Délivrance de duplicata ou photocopie de documents
2.1- Délivrance de duplicata ou photocopie de documents (chèques, avis, extraits de comptes et tableaux d
1 DH/page A4+30 DH
2.2- Copie et Fax
1 DH /page A4+ 5 DH/ page A4 + 30 DH
2.3- Délivrance de duplicata ou photocopie d'autres documents
1 DH /page A4+30 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Frais de délivrance d'un nouvel exemplaire de tableaux d'amortissement de crédits
100 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Demande de renseignements commerciaux
4.1- Sur place
15 DH par demande
4.2- Hors place
30 DH par demande
4.3- A l'étranger
100 DH par demande
Frais de correspondant répercutés à l'identique
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- offres packagées
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Conseil juridique
50 DH/an
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Assurance Incendie Explosion couvrant les crédits immobiliers, Ijara Wa Iqtina Immobilier et Mouraba
1,40‰ du montant
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Commissions de risque de change Crédits BIRD
1% du montant du crédit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Changement d'option de taux du crédit
1% sur l’encours du crédit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Demande d'agrément de projets immobiliers (HBM, Régime Général, Projets bénéficiant de l'exonération
150 DH par logement Min 5000 DH Max 100000 DH par projet
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Frais de gestion des échéances impayées
7.1- Frais d'envoi de la première lettre de rappel
a-artisans
20 DH
b-autres clientèles
40 DH
7.2- Frais d'envoi de la deuxième lettre de rappel
a-artisans
25 DH
b-autres clientèles
50 DH
7.3- Frais d'envoi de la troisième lettre de rappel
a-artisans
30 DH
b-autres
60 DH
7.4- Frais d'envoi de la lettre de mise en demeure par la Banque
200 DH
7.5- Frais d'envoi de la lettre de mise en demeure par l'avocat de la Banque
500 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Etablissement des actes de garanties y compris les avenants et protocoles d'accord
8.1- Clientèle des particuliers
200 DH
8.2- Artisans
Exonéré
8.3- Clientèle des professionnels et des entreprises
500 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Etablissement des contrats de crédit y compris les avenants et protocoles d'accord
9.1- Clientèle des particuliers
200 DH
9.2- Artisans
Exonéré
9.3- Clientèle des professionnels et des entreprises
500 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
10- Etablissement de lettre d'engagement délivrée en faveur des vendeurs y compris les notaires
100 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
11- Etablissement d'attestations de crédit
100 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
12- Frais d'expertise de biens immobiliers
12.1- Expertise par les services de la Banque
500 DH + frais de déplacement avec un plafond de 3.500 DH
12.2- Expertise par un cabinet externe
Frais facturés par l’expert externe avec un plafond de 3500 DH
12.3- Frais d'expertise Ijara Wa Iqtina Immobilier et Mourabaha Immobilière
Sur place 500 DH Hors place 1000 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
13- Autres commissions sur les crédits d'investissement
13.1- Commission d'engagement confirmé
Tarification fixée au cas par cas
13.2- Commission d'arrangeur et de conseil
Tarification fixée au cas par cas
13.3- Commission de participation dans les crédits consortiaux
Tarification fixée au cas par cas
13.4- Commission de rupture de contrat
Tarification fixée au cas par cas
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Assurances crédits « Invalidité-Décès »
2.1- Prêts Etudiants
1,10% du capital assuré
2.2- Crédits Création Jeune Entreprise
a-durée du crédit comprise entre 24 et 84 mois
1,40% du capital assuré
b-durée du crédit comprise entre 85 et 144 mois
1,95% du capital assuré
c-durée du crédit comprise entre 145 et 180 mois
2,20% du capital assuré
2.3- Autres crédits à la clientèle, Ijara Wa Iqtina Immobilier et Mourabaha mobilière & Immobilière
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
14- Pénalités de retard Ijara Wa Iqtina Immobilier et Mourabaha mobilière & Immobilière
5% du montant de l’échéance HT , avec un Min de 100 DH.
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
15- Délivrance de la main levée
500 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Frais de dossiers de crédits
1.1- Clientèle des entreprises et professionnels
a-crédit court terme
-montant du crédit inférieur à 150 000 DH
1000 DH
-montant du crédit compris entre 150 000 DH et 500 000 DH
1700 DH
-montant du crédit compris entre 500 001 et 1000 000 DH
2300 DH
-montant du crédit compris entre 1 000 001 et 3 000 000 DH
4000 DH
-montant du crédit supérieur à 3 000 000 DH
6500 DH
b-crédit d'investissement
0,25% du montant du crédit Min 1500 DH Max 40000 DH
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Opposition sur carte bancaire pour perte ou vol
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Délivrance de copies de tickets ou de facturettes
20 DH par document
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Commission sur retrait auprès des GAB confrères
6 DH TTC
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Remplacement de la carte bancaire défectueuse non encore utilisée par le détenteur
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Recalcule du Code PIN de la carte bancaire
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Commission sur l'utilisation des cartes à l'international
0% du montant de l'opération (paiements commerçants et sur sites internet)
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Délivrance de cartes bancaires (Frais Annuels)
1.1- Carte La Prima
50 DH
1.2- Carte la Populaire
79 DH
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Opérations réalisées pour le compte des émetteurs domiciliés
2.1- Placements d'obligations TCN et BDT
0,40% du montant de la souscription
2.2- Placement d'actions et augmentations de capital
0,40% de la souscription
2.3- Garantie de placement
0,40% du montant garanti
2.4- Centralisation et gestion des émissions
0,40% du montant de la souscription
2.5- Autres services financiers
a-domiciliations de coupons
2% du montant des coupons
b-remboursement ou amortissement de titres
0,40% du montant remboursé ou amorti
c-libération d'actions
0,50% du montant à recevoir
d-échange de titres
0,20% de la valeur nominale des titres anciens
e-conservation des titres en attente d'affectation
0,10% l'an
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Evaluation et introduction en bourse
3.1- commission d'assistance technique et de conseil
Tarification fixée au cas par cas
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Opérations réalisées pour le compte des détenteurs de valeurs
1.1- Garde de titres au profit de la clientèle (titres matérialisés ou en comptes) titres capital,obligat
Min 50 DH/ déposant - commissions payables trimestriellement sur la base des taux annuels suivants : * clientèle locale - à hauteur de 500000 DH : 0,30% - de 500001 à 1000000 DH : 0,2% - de 1000001 à 5000000 DH : 0,15% - > à 5000000 DH : 0,10% * clientèle MRE - à hauteur de 500000 DH : 0,15% - de 500001 à 1000000 DH : 0,1% - de 1000001 à 5000000 DH : 0,072% - > à 5000000 DH : 0,05% - sur la base de la valeur nominale pour les titres non cotés - sur la base de
1.2- Paiement de coupons
a-Paiement des dividendes
2% HT sur la valeur du coupon
Jour de l'opération
b-coupons et dividendes non domiciliés
-payables au Maroc
2% de la valeur du coupon, minimum de 20 DH
Jour de l'opération
-payable hors Maroc
2% de la valeur du coupon, minimum de 20 DH
Jour de l'opération
1.3- Achat, vente de titres pour compte de la clientèle (J:pour l'achat , J+1:Pour les ventes)
a-collecte d'ordre
0,10% du montant à régler ou à recevoir
b-règlement / livraison de titres / compensation
-actions
0,2% du montant à régler ou à recevoir
-obligations
0,1% du montant à régler ou à recevoir
-titres de créances négociables
0,1% maximum de 1000 DH
-OPCVM
•Droit d'entrée
Alistitmar Chaabi Trésorerie
Gratuit
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Epargne-retraite « Addamane Chaabi »
1.1- Frais de souscription
a-pour une souscription de moins de 25 parts
3 DH par part
b-pour une souscription de 25 parts à 49 parts
1,50 DH par part
c-pour une souscription de 50 parts et plus
Gratuit
1.2- Prime de l'assurance « Invalidité-Décès »
3 DH par part
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Epargne-Education « Al Moustakbal Chaabi »
2.1- Souscription
à partir de 200 DH/ mois
2.2- Frais de souscription
a-pour une souscription de 200 DH à 2400 DH
3 DH par part
b-pour une souscription de 2500 DH à 4900 DH
1,50 DH par part
c-pour une souscription de plus de 5000 DH
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Souscription d'un contrat d'assistance « Al Injad Chaabi »
3.1- Prime pour une année civile
200 DH
3.2- Prime pour les adhésions entre le premier octobre et le 31 décembre de l'année
100 DH
3.3- Pour véhicule du conjoint
a-pour une année civile
90 DH
b-entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année
45 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Souscription de contrats d'assistance « Injad Achamil »
4.1- Prime pour une année civile
a-Prime titulaire du compte
26 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
b-Prime conjoint du titulaire du compte
26 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
c-Prime enfant ou autre membre de la famille
24 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
d-Forfait famille (au moins 5 personnes à charge)
118 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
e-Surprime Ascendants âgés de plus de 65 ans et de moins de 70 ans, nouvellement intégrés au contrat
8 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
4.2- Prime pour les adhésions entre le 1er juillet et le 30 septembre
a-Prime titulaire du compte
12.5 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
b-Prime conjoint du titulaire du compte
12.5 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
c-Prime enfant ou autre membre de la famille
11.5 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
d-Forfait famille (au moins 5 personnes à charge )
56.5 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
e-Surprime Ascendants âgés de plus de 65 ans et de moins de 70 ans, nouvellement intégrés au contrat
7 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
4.3- Prime pour les adhésions entre le 1er octobre et le 31 décembre
a-Prime titulaire du compte
6.25 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
b-Prime conjoint du titulaire du compte
6.25 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
c-Prime enfant ou autre membre de la famille
5.75 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
d-forfait famille (au moins 5 personnes à charge)
28.25 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
e-Surprime Ascendants âgés de plus de 65 ans et de moins de 70 ans, nouvellement intégrés au contrat
7 Euro
La contre valeur en dirham sera calculée sur la base du cours achat /virement banque du jour du prélèvement
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Souscription de contrats d'assistance « Injad Salama »
5.1- Prime pour une année civile
a-Prime titulaire du compte
600 DH
b-Prime conjoint du titulaire du compte
600 DH
c-Prime enfant
500 DH
d-Forfaits famille
-2 personnes
1000 DH
-3 personnes
1200 DH
-4 personnes et plus
1400 DH
e-Prime autre membre de la famille
600 DH
f-Surprime ascendants du titulaire et/ou de son conjoint, âgés entre 65 et70ans, nouvellement intégrés
400 DH
5.2- Prime pour les adhésions entre le 1er juillet et le 30 septembre
a-Prime titulaire du compte
300 DH
b-Prime conjoint du titulaire du compte
300 DH
c-Prime enfant
250 DH
d-Forfait famille
-2 personnes
500 DH
-3 personnes
600 DH
-4 personnes et plus
700 DH
e-Prime autre membre de la famille
300 DH
f-Surprime ascendants du titulaire et/ou de son conjoint, âgés entre 65 et70ans, nouvellement intégrés
400 DH
5.3- Prime pour les adhésions entre le 1er octobre et le 31 décembre
a-Prime titulaire du compte
150 DH
b-Prime conjoint du titulaire du compte
150 DH
c-Prime enfant
125 DH
d-Forfait famille
-2 personnes
250 DH
-3 personnes
300 DH
-4 personnes et plus
350 DH
e-Prime autre membre de la famille
150 DH
f-Surprime ascendants du titulaire et/ou de son conjoint, âgés entre 65 et70ans, nouvellement intégrés
400 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Souscription de contrats d'assistance « Al Injad Al Moumtaz »
6.1- Prime pour une année civile
450 DH par famille
6.2- Prime pour les adhésions entre le 1er octobre et le 31 décembre
225 DH
6.3- Prime pour véhicule du conjoint
a-pour une année civile
225 DH
b-entre le 1er octobre et le 31 décembre
112,5 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- « Addamane Al Hirafi »
7.1- Frais de gestion de « l'épargne-retraite »
25 DH par part
7.2- Prime de l'assurance « Invalidité-Décès »
0,4 % du capital assuré, minimum de 9 DH, maximum de 138 DH
7.3- Prime de l'assurance « Indemnité Journalière »
5,50 DH par mois
7.4- Prime de l'assurance crédit
a-durée du crédit inférieure ou égale à 5 ans
1,20% du montant du crédit
b-durée du crédit comprise entre 6 et 10 ans
2,20% du montant du crédit
c-durée du crédit comprise entre 11 et 15 ans
3% du montant du crédit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- OPTIMA
8.1- Optima Basic (Maroc)
95 DH par an
8.2- Optima Auto (Maroc)
137 DH par an
8.3- Optima Voyageur (Maroc + Maghreb + Europe)
180 DH par an
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- multirisques habitation "MRH"
9.1- AL BAYT CHAABI
a-valeur batiment inferieure à 300000
190 DH
b-valeur batiment entre 300001 et 500000
371 DH
c-valeur batiment entre 500001 et 800000
616 DH
d-valeur batiment entre 800001 et 1000000
706 DH
e-valeur batiment entre 1000001 et 1300000
911 DH
f-valeur batiment entre 1300001 et 1500000
989 DH
g-valeur batiment entre 1500001 et 2000000
1184 DH
h-valeur batiment entre 2000001 et 2500000
1668 DH
i-valeur batiment entre 2500001 et 3000000
1904 DH
j-valeur batiment entre 3000001 et 3500000
2140 DH
k-valeur batiment entre 3500001 et 4000000
2376 DH
l-valeur batiment entre 4000001 et 4500000
2612 DH
m-valeur batiment entre 4500001 et 5000000
2848 DH
n-valeur batiment entre 5000001 et 10000000
Bâtiment x (1+20%) x 0,54‰
o-valeur batiment superieure à 10000001
dossier à soumettre à chaabi courtage
9.2- AL BAYT CHAABI ATTAKMILI
a-valeur batiment inferieure à 300000
125 DH
b-valeur batiment entre 300001 et 500000
341 DH
c-valeur batiment entre 500001 et 800000
477 DH
d-valeur batiment entre 800001 et 1000000
570 DH
e-valeur batiment entre 1000001 et 1300000
736 DH
f-valeur batiment entre 1300001 et 1500000
775 DH
g-valeur batiment entre 1500001 et 2000000
954 DH
h-valeur batiment entre 2000001 et 2500000
1396 DH
i-valeur batiment entre 2500001 et 3000000
1578 DH
j-valeur batiment entre 3000001 et 3500000
1760 DH
k-valeur batiment entre 3500001 et 4000000
1942 DH
l-valeur batiment entre 4000001 et 4500000
2124 DH
m-valeur batiment entre 4500001 et 5000000
2305 DH
n-valeur batiment entre 5000001 et 10000000
Bâtiment x 50% x 0,54‰
o-valeur batiment superieure à 10000001
dossier à soumettre à chaabi courtage
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Achats et ventes de devises fiduciaires
Différence de cours de change
J+1 : Achat de devises "billets de Banque" par crédit du compte en DH J-1 : vente de devises "billet de banque" par débit de compte en DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Vente Traveller chèques
Gratuit
j - 1
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Négociation de «Traveller Chèques » contre des billets de banque en dirhams
Gratuit
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Négociation «Traveller Chèques » contre crédit en compte
4.1- Compte en dirhams
1,5‰ par valeur, minimum de 10 DH par valeur
j + 1
4.2- Compte en dirhams convertibles
1,5‰ par valeur, minimum de 10 DH par valeur
j + 1
4.3- Compte en devises
Gratuit
J = date de rapatriement des devises
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Encaissement simple de chèques ou d'effets
1.1- Chèques émis par les organismes de changes (Al Rajhi, Al Muzaini, Al Ansari..)
a-contre billets de banque
30 DH/ chèque
b-par crédit en compte
Gratuit
J + 2
1.2- Autres chèques et effets
1,5‰ par valeur, minimum 50 DH
Frais du correspondant répercutés à l'identique
Date d'encaissement après rapatriement des devises + 4
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Retour de chèques et effets impayés au cédant
100 DH par valeur
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Demande d'avis de sort
50 DH
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Domiciliation des titres d'importation
1.1- Domiciliation des engagements d'importation
125 DH/ titre
1.2- Certificat d'importation ou DPI (déclaration préalable à l'importation)
a-Prédomicilaition
20 DH / titre
b-Domiciliation
125 DH / titre
c-Modification
20 DH / titre
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Présentation de dossiers à l'office des Changes
200 DH/ dossier
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Encaissement simple d'effets et de chèques
1.1- Commissions d'encaissement (NI)
2‰, minimum de 100 DH
1.2- Effets retournés impayés
2‰, minimum de 100 DH
Frais du correspondant répercutés à l'identique
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Encaissement documentaire Import
2.1- commission d'acceptation
a-A vue
1 ‰, minimum de 100 DH
b-Contre acceptation
1‰, minimum de 150 DH
2.2- Commission d'encaissement
2‰, minimum de 150 DH
2.3- Remise retournée impayée
Frais du correspondant répercutés à l'identique
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Encaissement documentaire Export
3.1- Commission d'acceptation
a-A vue
1 ‰, minimum de 150 DH
b-Contre acceptation
1.25‰, minimum de 150 DH
3.2- Remise retournée impayée
Frais du correspondant répercutés à l'identique
3.3- Commission d'encaissement
2‰, minimum de 100 DH
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Avis d'ouverture de crédit (NI)
1.1- le 1er mois
2,50‰ du montant du crédit
Frais de dossier 30 DH
1.2- les mois suivants
1,25‰ du montant du crédit par mois, minimum de 200 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Commission d'irrévocabilité (NI)
2,50‰ du montant du crédit, minimum de 200 DH
Frais du correspondant répercutés à l'identique
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Avis de modification de crédit
3.1- Prorogation de la durée de validité (NI)
1,25‰ du montant du crédit par mois supplémentaire, minimum de 100 DH
3.2- Modification de révocable à irrévocable
2,50‰ du montant du crédit- min 200 dh
3.3- Augmentation du montant du crédit
a-le 1er mois
2,50‰ du montant additionnel du crédit
b-les autres mois
1,25‰ du montant additionnel du crédit par mois, minimum de 200 DH
3.4- Autres modifications (NI)
100 DH par modification
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Utilisation du crédit (NI)
4.1- Levée de documents
1,5‰ sur le montant utilisé, minimum de 100 DH
4.2- Acceptation
2%, minimum de 100 DH
4.3- Paiement
1‰ par an, min 100 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Lettre de garantie pour absence de documents
2% l'an, minimum de 50 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Frais d'envoi Swift
6.1- ouverture CDI
200 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Demande d'avis de sort
50 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
8- Transfert de documents chez confrères
300 DH par Transfert
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
9- Transfert de titre d'importation à la concurrence
100 DH par Transfert
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Commission de notification d'ouverture de crédit
1,25‰ du montant de l'opération, minimum de 50 DH par notification
Frais de dossier 30 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Commission de confirmation d'engagement (taux annuel dépendant des pays)
2.1- Taux standard
2% par an, durée minimale de perception de 2 mois, minimum de 50 DH
2.2- Autres
Tarification élaborée au cas par cas par la Direction des Relations Internationales
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Accréditif transférable
1,25‰ du montant de l'opération, minimum de 50 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Avis de modification de crédit
4.1- Augmentation du montant du crédit
a-commission de notification d'ouverture du crédit
1,25‰ du montant supplémentaire de l'opération, minimum de 50 DH par notification
b-commission de confirmation d'engagement (taux annuel dépendant du pays)
-taux standard
2% par an du montant supplémentaire de l'opération, durée minimale de perception de 2 mois, minimum de 50 DH
-autres
Consulter la Direction des Relations Internationales
c-accréditif transférable
1,25‰ du montant supplémentaire de l'opération, minimum de 50 DH
4.2- Prorogation de la durée (commission de confirmation d'engagement (taux annuel dépendant du pays))
a-taux standard
2% par an, durée minimale de perception de 2 mois, minimum de 50 DH
b-autres
Tarification élaborée au cas par cas par la Direction des Relations Internationales
4.3- Autres modifications
200 DH par modification
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
5- Utilisation du crédit
5.1- Levée de documents
1,50‰ sur le montant utilisé
5.2- Engagement de la Banque par acceptation ou paiement différé
2% par an, durée minimale de perception de 2 mois, minimum de 50 DH
5.3- Paiement
1‰ du montant de l'opération, minimum de 100 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
6- Frais d'envoi Swift
Maximum de 200 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
7- Demande d'avis de sort
50 DH
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Services relatifs aux lettres de garantie (autres que les crédits documentaires)
2% par an du montant de l'engagement, durée minimale de perception de 1 mois, minimum de 50 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
2- Emission et réception de garanties internationales – Frais de dossier
100 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
3- Emission et réception de garanties internationales – Frais de modification
100 DH
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
4- Emission et réception de garanties internationales – Frais de mise en jeu
300 DH
 
SERVICE OU OPERATION
COMMISSION EN DH
RECUPERATION DE FRAIS
DATE DE VALEUR
1- Services relatifs aux cautions et avals (autres que les cautions sur crédits documentaires et lettre
2% par an du montant de l'engagement, durée minimale de perception de 1 mois, minimum de 50 DH